Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique' (page 16)
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le .
Information non détenue
Cher SMED13,
A l'attention de M Didier Khelfa, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relation...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat départemental d'électrification et d'équipement rural de la Charente Maritime le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher SDEER,
A l'attention de M François Brodziak, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire le .
Information non détenue
Cher SIEML,
A l'attention de M Jean-Luc Davy, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relations...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à SIEL Territoire d'énergie Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher SIEL-TE,
A l'attention de Mme Marie-Christine Thivant, Présidente.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Cod...
Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Syane le .
Très en retard.
Bonjour M Gal,
Merci pour la réponse et l'intérêt pour creuser le sujet en interne.
A toutes fins utiles, le 29 septembre dernier, JP Scotton a pré...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeneuve-lès-Maguelone le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail en date du 28 mars 2024, je vous prie de trouver
ci-joint la copie du mandat n°1860 ainsi que de la facture corre...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher Syndicat ADN,
A l'attention de M Didier-Claude Blanc, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code...
Monsieur
Veuillez trouver ci après le lien vers le site de la CADA:
[1]https://www.cada.fr/20213227
Veuillez trouver ci joint la liste des établis...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Mairie - Roanne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Selon la législation sur la Publicité de l’Administration, le délai de réponse dont vous disposez est de 30 jours. Malgré avoir la...
Monsieur LECHENET,
En réponse à votre demande, nous vous remercions de bien vouloir prendre
connaissance de la correspondance en pièces-jointes....
Échanges entre le ministère et Arkema
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
En attente de classement
Bonjour,
J’accuse réception de votre courriel du 4 janvier 2024 ci-dessous, par
lequel vous demandez la communication des documents ou informations...
État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur LECHENET,
Bonsoir
Afin de donner suite à votre courriel ci-après, nous vous informons que
les montants des indemnités des élus métrop...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
Madame,
Monsieur,
En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les
éléments dont dispose le Département de la Gironde :...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .
Information non détenue
Monsieur,
Comme suite à votre requête de Demande d’accès au Répertoire
d’Informations Publiques (R.I.P.) de Troyes Champagne Métropole, je vous...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle le .
En attente de classement
24/1709/643 HS
Monsieur le Président,
Par votre courriel reçu hier, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés par la préfecture de...
Bonjour,
Par mail du 28 mars 2024, votre association a sollicité la ville d'Auray
afin que lui soit transmis les notes de frais de déplacements du m...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le projet de courrier avec la liste des
subventions.
Bien cordialement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Directi...
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes la liste des
subventions accordées par la Ville de Nantes pour les années 2021...
Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard.
Bonjour,
Conformément à votre demande, je vous transmets les éléments demandés (comptes de gestion) en plusieurs mail.
Quant à votre demande sur les C...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande du 2 mars dernier, je vous prie de trouver le
courrier ci-joint.
Cordialement
Service juridique
Direction d...
Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance BriefCam mis en place sur la communauté de communes Cœur Côte Fleurie
Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie le .
Partiellement aboutie
Monsieur le président de la communauté de communes Cœur Côte Fleurie,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du Code des r...
Note de la DGPN relative à l'utilisation du fichier TAJ et autres documents relative à l'usage de la comparaison faciale dans TAJ
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
À qui de droit,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication d'une...
Demande des documents administratifs relatifs aux travaux et réflexions de la CNIL sur la vidéosurveillance algorithmique
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration, je sollicite la...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de documents administratifs du 10 septembre 2023.
Je vous prie de trouver en PJ l'arrêté en question.
Il n’y...