Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique' (page 5)

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le 1 mars 2021.

Aboutie

Monsieur Je pense que vous avez commis une erreur de destinataire. En effet, votre courriel semble s'adresser au Conseil départemental de l'Oise. D'a...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le 26 novembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Les données des subventions du Département des Hautes-Pyrénées sont publiées sur notre portail open data : https://opendata.ha-py.fr...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le 10 octobre 2023.

Aboutie

Affaire suivie par Pascal De Toffoli Références : PDT/SB – D 1611/2023 Monsieur, En réponse à votre demande d'accès aux autorisations de...

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants

Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le 5 février 2021.

Aboutie

Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip. Cordialement, Guillaume Souberbielle Mission des achats SAAM - Achats 1 Ministère de l'édu...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Cher le 25 février 2021.

Aboutie

Monsieur, Par courriel du 24 février dernier, reproduit ci-dessous, vous avez formé un recours gracieux, auprès du Département du Cher, sur une décis...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 4 mai 2021.

Partiellement aboutie

Message à l'attention de Monsieur Clément POURE Monsieur, Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin de bien comp...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Gard le 25 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...

Attribution du marché de l'OPAHRU

Réponse de Mairie - Bayonne le 12 juin 2023.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre demande d’obtenir les documents administratifs concernant l'attribution du marché visé en objet, j'ai l'honneur...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le 7 avril 2023.

Information non détenue

Monsieur YOUSSR, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de réponse à votre demande de communication des documents re...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Eure le 22 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur Savaete, Nous avons bien reçu votre demande concernant la liste des subventions votées pour les années 2019 et 2020. En applicatio...

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons

Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le 22 novembre 2021.

Aboutie

Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous prétexte...

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique

Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le 5 novembre 2020.

Aboutie

Monsieur, La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 13 avril 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur SAVAETE, Par courriel en date du 25 novembre 2020 avec réitération de votre demande par courriel en date du 24/02/2021, vous sou...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Seine-Maritime le 24 février 2021.

Aboutie