RD 389
Réf : votre courriel du 29/03/2024 (RA 389)
Objet : demande d’accès aux cahiers citoyens numérisés du Grand Débat
Monsieur Le Président,
J’...
Monsieur le Président,
Nous ne conservons pas de cahiers de doléances numérisés, mais uniquement les cahiers papier. Leur inventaire est en ligne sur...
Monsieur,
Dans votre demande du 29 mars 2024, vous nous avez demandé la
communication des cahiers de doléances numérisés du département de la
Nièvre...
Monsieur,
Les cahiers citoyens des communes de Vendée ont été centralisés par la
préfecture puis envoyés à la BnF, chargée de leur numérisation....
Archives départementales de l’Oise, le 29 avril 2024
Réf. : CR/lm/D24-1158
Affaire suivie par Clotilde Romet
...
Monsieur le Président,
Suite à votre demande, j'ai l'honneur de vous apporter les précisions
suivantes.
Les cahiers citoyens versés aux Archives dép...
Bonjour,
Après quelques recherches, je vous confirme que les plans de situation des caméras et des zones qu’elles couvrent ne peuvent être transmis au...
CT/24.768
Bonjour,
En réponse à votre courriel du 29 mars, nous vous informons que les
cahiers de doléances en notre possession (crise des gilets ja...
CECI EST UN ACCUSE DE RECEPTION
Madame, Monsieur,
Les Archives départementales des Hautes-Pyrénées accusent réception de votre message.
Si votre...
Affaire suivie par Pascale Verdier
PV/2024-1094
Monsieur Le Président,
J’ai bien reçu votre demande de communication des cahiers dits « de...
Cher/Chère Ministère de l'agriculture et de l'alimentation,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...
Monsieur le président,
Les Archives départementales du Gard ne conservent pas les cahiers
citoyens sous forme numérique. Je vous informe que l'ensemb...
Monsieur,
vous souhaitez avoir accès aux cahiers de doléances du grand débat
national, en version numérisée. Les Archives départementales de la Vienn...
Objet : cahiers de doléances
N/Réf. : GC/N°555
V/Réf. :
P.J.:
Dossier suivi par : G. Chauvet
Monsieur,
Pour des raisons de conservati...
Bonjour
Vous trouverez sous le lien suivant, réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs.
https://cloud.cg28.fr/u/rxjII4qYyGy9GMgi/...
Monsieur,
Suite à votre courrier électronique du 13 mars 2021 ci-dessous, je vous
prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous ad...
Cher/Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du
Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication de document administratif dans votre courriel ci-dessous et vous transmets le lien : https://...
Message d'alerte généré automatiquement par la messagerie des Ministères sociaux
Attention le message répond à la restriction suivante :
- contient...
Bonjour,
Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le documents
Etat des indemnités qui a été transmis aux membres du conseil commu...
Bonjour,
La Personne Responsable de l’Accès aux Documents Administratifs de SNCF
Réseau SA nous a communiqué votre demande en date du 21 mars dern...
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Verbalisations nuisances sonores »
nos références : M.623 2488/CO/CADA
vos références...
Cher/Chère Premier ministre,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...