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Etude d'impact des réserves de substitution bassin Sévre Niortaise
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En réponse à votre demande par courriel du 29 avril dernier, vous
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Monsieur,
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prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous a...
Bonjour monsieur Gernier,
Suite à l'avis de la CADA du 21 juillet 2022, je vous prie de trouver ci-joint, l'état des indemnités des élus tel qu'il est...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
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Aboutie
Monsieur,
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Bonjour,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Madame, Monsieur,
Depuis le 1er août 2017, par décret N° 2017-779 du 5 mai 2017, il est
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Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie
Monsieur,
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d...
Bonjour,
Suite à votre mail, veuillez trouver ci-joints les documents demandés.
Cordialement.
Pour une administration exemplaire, préservons l'en...
Monsieur,
Nous faisons suite à votre courriel ci-dessous adressé à Nicolas Dufourcq,
Directeur général de Bpifrance demandant communication des...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...
Documents relatifs à l'avis 2023-11 du Trésor américain et de l'IRS
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Saisine CADA en cours
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
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Cahiers de doléances numérisés
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Bonjour,
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Bonjour Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Monsieur,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Monsieur le Président du Conseil départemental du Finistère,
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