Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Cher/Chère REFERENT-CADA,
Merci de votre réponse ! En effet, si le document est en ligne, rien ne vous oblige à me le communiquer. Parmi tous les doc...
Madame,
Nous accusons bonne réception des documents envoyés. Nous vous remercions pour la célérité de votre réponse.
Je vous prie de croire, Madam...
Madame,
Une nouvelle fois, votre document PDF ne contient que l'entête du département.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salut...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
M. HOFFMANN,
Je vous remercie de la réponse que vous m'avez apportée.
Après consultation du site "Nord Evasion", j'ai pu constater que les données...
Chère Madame TUDORET Marie,
J'ai bien reçu votre courrier de réponse et vous en remercie vivement.
Je reste donc à l'écoute de la réponse de la CAF...
Conseil départemental de l'Oise,
Madame Amelys FERRER,
Bonjour,
j'ai bien reçu les documents et je vous en remercie.
Cependant, il ne s'agit pas...
Cher/Chère DELILLE Eric,
Conseil départemental du Val d'Oise,
Cher Monsieur, je vous remercie pour la transmission des documents concernant le RSA....
Madame, Monsieur,
Merci beaucoup pour ces documents. Ils nécessiteraient un échange pour être totalement compréhensibles...
car je n'ai pas trouvé l...
Cher/Chère DAZIN Philippe,
Vous ne nous donnez pas la possibilité de prouver que nous ne sommes pas un robot... Pas de Catcha ou de lien filtrant......
Cher/Chère Veronique Bastide,
j'ai bien reçu le courrier indiquant que vous n'aviez pas les informations mais que vous transférez ma demande à la CAF...
Chère Cyrille BONVILLAIN,
merci pour ces envois.
Par contre, pourrais je recevoir les tableaux dans un format ouvert (word ou excel) svp (documents...
Chère Madame,
j'accuse réception des documents transmis. Effectivement, notre intérêt se porte sur les motifs des sanctions et je vous remercie d'avo...
Chère Chaintron Elodie,
J'ai pris bonne note de l'absence de documents concernant ma demande. Mais en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1...
Chère Giniaux Sophie,
Je reste à l'écoute du document. J'ai laissé un message sur votre téléphone.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de...
Cher/Chère Nicolas DELAUNAY,
Nous restons à l'écoute des informations.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées...
Chère Madame,
Je vous remercie de l'envoi des documents concernant le RSA et les équipes pluridisciplinaires.
J'aurais voulu pouvoir accéder surtout...
Chère Reynaud Murielle,
merci pour les informations communiquées. Dommage que les informations ne soient pas là pour 2019 et 2018. Beau mois d'aout....
Chère Madame Mouaci,
Je vous remercie pour les documents transmis.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées....