Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 5)

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Mairie - Roanne à M. MAZAUD le 12 mai 2023.

En attente de réponse

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Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Marne par Laurent Savaete le 17 mars 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Merci pour votre réponse et pour le fichier transmis qui contient l'essentiel des données :) Est-ce que cela serait possible d'obtenir un...

Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019

Demande de recours envoyée à Mairie - Bègles par Pascal Romain le 20 décembre 2019.

Demande de recours gracieux effectuée

M. Procheron, Je vous remercie pour votre réponse et le courrier de M. Labadie transmis en pièce jointe. J'écris pour effectuer un recours à propos...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Orne par Laurent Savaete le 17 mars 2021.

Refusé.

Bonjour, J'ai bien pris connaissance des données transmises et je vous remercie pour votre réponse. Cependant, votre place de marché électronique pr...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados par Laurent Savaete le 12 janvier 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur, Je vous remercie de votre réponse. J'ai bien pu consulter la liste des 400 consultations conclues par votre collectivité par le bia...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Savoie à Laurent Savaete le 3 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, En complément de mon précédent message concernant les données relatives aux subventions, je vous précise que la mise en ligne des données ess...

Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017

Réponse par Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse à Laurent Coudercy le 10 novembre 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur Coudercy, Nous avons bien reçu votre demande de données relatives à des aides attribuées par l’Agence de l’eau Rhône Méditerran...

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources

Réponse par Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) à Banuls le 31 mars 2023.

Aboutie

Bonjour Madame, Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés. Cordialement Le secrétariat de la CADA -----Message d'origine----- De : Banul...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental de la Nièvre à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Votre demande ne concerne pas la protection des données à caractère personnel mais est relative à l'accès aux documents administrati...

Subvention Associations

Demande envoyée à Métropole - Grenoble Alpes par Loridant Quentin le 13 février 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Métropole - Grenoble Alpes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aude par Laurent Savaete le 12 janvier 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour Madame, Je vous remercie pour votre réponse. Malheureusement je n'ai pas trouvé de moyen de récupérer les données recherchées au format régle...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à PATRON le 7 juillet 2020.

Supprimée par le demandeur.

Bonjour Madame PATRON, Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce jointe : • le courrier de réponse à vo...

Données essentielles dans la commande publique

Demande envoyée à Conseil départemental - Ain par Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée