Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 12)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Indre le .
Supprimée par le demandeur.
Cher/Chère Nathalie LAJOUMARD 361,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaitais recevoir...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Supprimée par le demandeur.
Cher/Chère DG E-MAIL,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaitais recevoir communicatio...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Ardennes le .
Très en retard.
Cher/Chère DAZIN Philippe,
Vous ne nous donnez pas la possibilité de prouver que nous ne sommes pas un robot... Pas de Catcha ou de lien filtrant......
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loiret le .
Partiellement aboutie
Chère Madame,
j'accuse réception des documents transmis. Effectivement, notre intérêt se porte sur les motifs des sanctions et je vous remercie d'avo...
Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie
Monsieur,
Vous avez demandé à la Métropole de Lyon l’accès à des données et nous revenons vers vous pour vous confirmer que nos services sont mobilisé...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 24...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Jura le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
À la suite de votre demande, je vous informe que l’ensemble des
informations dont vous souhaitez la communication sont libreme...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre mail que nous transmettons ce jour aux services concernés.
Ces derniers reviendront vers vous dès qu’i...
Documents relatif a l'autorisation d'installation de videoprotection a Putanges Le Lac arrêté 1013-2022-067
Réponse de Préfecture de l'Orne le .
Aboutie
Bonsoir,
vous trouverez, à nouveau en pièce jointe, le compte rendu de la réunion
de la commission départementale de vidéoprotection du 18 mars 2022....
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes la liste des
subventions accordées par la Ville de Nantes pour les années 2021...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Collectivité territoriale de Corse le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Mairie - Calais le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur, bonjour,
En raison du volume des documents concernés et de leur ancienneté, les services de la ville de Calais mettent tout en œuvre pour as...
Morts violentes au sein du couple, audit de l'IGPN sur la qualité d'accueil et données de signalements
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Cher/Chère DLPAJ PRADA,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicati...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Saône le .
Aboutie
Cher Monsieur TISSERAND Matthieu,
Merci beaucoup pour ces documents.
Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aude le .
Aboutie
Madame Vives,
Je vous remercie pour votre réponse.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées.
M PATRON
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Marne le .
Aboutie
Cher/Chère CAGNA SYLVIE,
Ces dispositions existants depuis la fin 2019, j'imagine que ce tableau n'existe que pour l'année 2020, mais si vous avez 20...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Cher/Chère eric petit,
Merci pour ce document.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Alexandr...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Aboutie
Cher/Chère Delacote Stéphanie,
Merci pour cet envoi. Peut-être que le cas est particulier avec la collectivité unique d'Alsace vu qu'elle vient de na...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Cher/Chère Virginie LAFONT,
Merci pour ces éléments, bon weekend !
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations dis...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube le .
Aboutie
Cher/Chère Boite Correspondant.Cada,
Merci beaucoup pour cet envoi très détaillé.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Val-de-Marne le .
Aboutie
Cher/Chère Crochu, Matthieu,
Merci de votre envoi.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Alexa...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Clarification envoyée à Conseil départemental - Somme le .
Aboutie
Cher/Chère HOUBART Candy,
Si j'ai bien compris, l'état des indemnités a du être effectué l'an dernier pour l'année 2019 et ces derniers jours pour 20...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces jointes afférentes.
Bien cordialemen...
Territoires de chasse des ACCA de Loire-Atlantique
Clarification envoyée à Fédération départementale des chasseurs - Loire-Atlantique le .
Partiellement aboutie
Chère Alexia GOVIGNON,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...