Monsieur Pouré,
Suite à votre demande formulée par courrier électronique du 27 mai 2021,
vous trouverez, en cliquant sur le lien ci-après, les d...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la délibération demandée.
Cordialement,
Patricia DELATTRE
Secrétariat général
Douarnenez Communauté
75, rue Ar Vé...
Cher/Chère Delphine JEANMOUGIN,
Merci pour votre aide. Je n'arrive pas à trouver les documents concerné, surtout que ceux-ci sont souvent en annexe d...
Je n'ai pas ce contact malheureusement. Le standard pourra certainement
vous orienter.
Bien cordialement,
Marie DUCHENY
Adjointe à la chef du serv...
Cher/Chère Martinez,
merci pour les informations transmises.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Bonjour Monsieur,
Par courriel du 8 février 2024, vous avez demandé la communication de la
liste des rapports de l'inspection générale de l'environne...
Bonjour Jean-Marc,
En réponse à ta demande, je te prie de bien vouloir trouver ci-joint un
courrier signé de Valérie.
Bien cordialement,
Alexandra...
Monsieur le Président,
J'ai l'honneur de saisir votre Commission d'une demande d'avis sur le
refus opposé par [telle administration] à ma demande de...
Monsieur,
Vous avez sollicité, par courriel en date du 15 janvier 2024 ci-dessous,
une demande de communication de documents administratifs.
J...
Bonjour Monsieur,
En réponse je vous précise que les radars non équipés de modem ne font par l'objet d'une collecte de données.
Bien cordialement
Br...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cher/Chère Marion MENICUCCI,
Je vous demande une reconsidération interne afin d'accélérer le traitement de ma demande.
Si cela prend plus de 10 jo...
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments
que nous pouvons vous fournir.
Bien cordialement,
Département...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
Le 03/06/2023 04:55, Collectif des...
Madame,
Monsieur,
En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les
éléments dont dispose le Département de la Gironde :...
Bonjour Monsieur,
Vous avez saisi le ministère chargé de l'éducation nationale d'une demande de communication du code source de l'algorithme Affelnet-...
Bonjour Monsieur,
Nous revenons vers vous à propos de votre demande en date du 09 mars 2024 par laquelle vous avez sollicité, en application du L...
Bonjour Monsieur,
Nous revenons vers vous à propos de votre demande en date du 05 octobre
2023 par laquelle vous avez sollicité communication de...
Bonjour,
Par courriel en date du 2 janvier 2021, vous m'avez saisie afin d'obtenir la communication des documents administratifs suivants :
- donnée...
Bonjour Monsieur,
J’accuse réception de votre demande en date du 28/03/2024 et procède à son
instruction.
Conformément aux articles R311-1...
Bonjour,
En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous
priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Bonjour Monsieur,
À la suite de votre demande reçue le 26 septembre dernier, je vous informe
que nous ne sommes pas en mesure de donner une répons...
Monsieur,
Par mail adressé le 3 février 2022, vous avez demandé au Département du
Cantal la communication du programme d’investissement sur la v...
Bonjour Monsieur LE GALL,
Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année.
En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
Chloé Poirot
Chloé Poirot...