Demandes similaires à 'Dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen' (page 18)

Cher/Chère Mairie - Lyon, L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Bonjour,   La mairie est fermée jusqu'au 3 mai inclu. Je traiterai votre message à mon retour.   Cordialement   ANDRE Eloïse Secrétaire...
Monsieur, La voici à nouveau. Je vous remercie d’accuser réception de celle-ci. Bien cordialement,     Benjamin Vialle Chef du service des contrôles...
N/Réf. : LDT/ AHN/CLA211827 Saisine n° 21008245   Bonjour Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse du...
Madame, Monsieur, représentant de l’association Vélo-Cité 63, Vous avez formulé plusieurs demandes de communications de documents administratifs, via...
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Parcours insertion emploi"
Demande envoyée à Ministère du travail. Commentée le .

Saisine CADA en cours

Avis CADA n° 20235476 du 12 octobre 2023 : Monsieur Joran LE GALL a saisi la Commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré...
Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Très en retard.

Cher/Chère Métropole de Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur le Président. Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre l...
Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .

Refusé.

Bonjour Madame, Voici le texte de l'article publié par l'Informé le 24 février sous le titre "Le directeur de Tracfin sur la sellette après un audit...
Monsieur, Vous trouverez joints les éléments de réponse à votre demande concernant la Ville de SAINT-CYR-SUR-LOIRE. Les services se tiennent à votre...
Monsieur le Ministre En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite obtenir communication d...
DETR
Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales le .

Très en retard.

Monsieur le Directeur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite obtenir communication...
Cher/Chère Fédération départementale des chasseurs - Loire-Atlantique, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents a...
[1]France transfert ══════════════════════════════════════════════════════════════════════════ Vous avez reçu un pli Expéditeur :   [adresse emai...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je me permets par la présente de vous...
Monsieur le Directeur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite obtenir communication...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur,   Sur le fondement  de la loi n° 78-575 du 11 juillet 1978, vous avez sollicité les 2 mars 2023 et 17 mars 2023, la communicatio...
Monsieur, Vous avez formulé le 20 novembre 2020 une demande d’ouverture des données du projet de recherche Obépine. Le Groupement d’Intérêt Scientifiq...
Bonjour Je vous confirme la réception de votre demande relative à la communication des documents suivants : - les notes de frais de déplacements du...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aube le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Votre courriel est bien arrivé aux Archives départementales de l’Aube. Il sera traité selon son ordre d’arrivée, dans un délai ha...