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Cher/Chère Mairie - Marseille, Bonjour camarades, Je m'ennuie à Saint zacharie, avec le recul, je me demande si nous avons bien fait notre possible p...

Dossier de consultation du 15/01/2021 en vue de la réalisation de l’écoquartier de la gare Arcueil-Cachan

Demande de recours envoyée à Société du Grand Paris par Jean-Marie Lancel le 19 décembre 2021.

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse par Ministère de l'Intérieur à Clément Pouré le 4 mai 2021.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Haute-Marne par PATRON le 29 juin 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Conseil départemental - Haute-Marne, Madame Céline MICHEL , J'ai bien reçu votre courriel et le tableau du nombre des sanctions des allocataires du R...

Vidéoprotection

Réponse par Mairie - Woippy à Clément Pouré le 30 novembre 2021.

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Monsieur, Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance des documents joints. Sincères salutations. ...

Communication avec le gouvernement des Pays-Bas concernant l'achat de sous-marins par les Pays-Bas

Demande de recours envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères par OC Scarabee le 11 juillet 2022.

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Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...

Demande de documents administratifs relatif à votre partenariat avec l'entreprise Huawei

Réponse par Mairie - Valenciennes à Clément Pouré le 27 mai 2021.

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Monsieur Pouré, Suite à votre demande formulée par courrier électronique du 27 mai 2021, vous trouverez, en cliquant sur le lien ci-après, les d...

Fichiers 3D des pleurants des tombeaux des ducs de Bourgogne

Message de suivi envoyé à Mairie - Dijon par Alexandre Léchenet le 19 janvier 2022.

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Cher/Chère Mairie - Dijon, Je voulais savoir quelle suite vous allez apporter à ma demande d'obtenir copie des fichiers résultant de la numérisation...

Statistiques d'utilisation et de fréquentation du simulateur "Retour en France"

Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères par Fréant le 4 février 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...

Demande d'accès données procedure études en france

Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères par A. ERBAYAV le 2 août 2022.

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Registre des déports des membres des cabinets

Réponse par Ministère de l'Europe et des affaires étrangères à Alexandre Léchenet le 4 mars 2022.

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Comptes administratifs et annexes de la Ville de Bordeaux de l'année 2018

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Madame, Monsieur En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Non-conformité des Abattoirs

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Etat des indemnités

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Bonjour, Nous avons bien reçu votre message. Nous le transmettons ce jour au service chargé de vous apporter une réponse. Pour vos prochaines dema...

Nombre d'euthanasie dans les fourrières

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Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics par Kévin Gernier le 31 mars 2022.

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Demande envoyée à Ministère de la culture par Kévin Gernier le 31 mars 2022.

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Demande envoyée à Ministère de la Justice par Kévin Gernier le 31 mars 2022.

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Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire par Kévin Gernier le 31 mars 2022.

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Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Kévin Gernier le 31 mars 2022.

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