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concernant l'attribution du marché visé en objet, j'ai l'honneur...
Madame, Monsieur,
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Cordialement.
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Monsieur, bonjour
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
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Loire ([adresse ema...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Bonjour,
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Cordialement,
[1][IMG]
Philippe CROS
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Bonjour,
Comme le précise la délibération du 27 novembre 2020, l’article L3123-19-2-1 du code général des collectivités territoriales fait obligation...
Hôpitaux et CertDC
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Très en retard.
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[1][adresse email]
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Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1 le .
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Monsieur
Pour obtenir une copie d'acte, il convient d'adresser au :
SPF de LIBOURNE 1
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BP 228
33505 LIBOURNE CEDEX
en double...
Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .
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Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
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Aboutie
Bonjour
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Bénéficiaires de la Politique Agricole Commune
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Bonjour,
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Monsieur,
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Statistiques sur le nombre de médecins français et étrangers par région et département exerçant en France depuis 2000
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Message d'alerte généré automatiquement par la messagerie des Ministères sociaux
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Bonjour Monsieur,
Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice
des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...
Monsieur,
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dernier.
Bonne réception.
Camélia BENCIVENNI [tel]
S...
Demande de documents administratifs relatifs aux logiciels dits de « police prédictive »
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Information non détenue
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Données essentielles des conventions de subvention
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Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
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Cordialement
Lucile FOULE
Directrice des Affaires Jur...
Exportation de biens à double usage
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Refusé.
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Monsieur,
Suite à votre message du 19 juillet, nous avons rela...
Cher Monsieur,
Vous avez sollicité la communication au format Excel des données des Comptes Administratifs ou Compte Financier Unique des exercices 2...
Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
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Partiellement aboutie
Monsieur,
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Etudes de circulation et d'aménagement de la circulation oullins
Réponse de Mairie - Oullins le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Nous avons bien reçu votre message
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Bonjour, l'article L311-1 du Code des relations entre le public et l'administration dispose que "Les administrations sont tenues de communiquer les doc...
Bonjour,
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Bien cordialement.
Charles CHENEL
Référent CADA pour la Ville de Paris
[adresse email]...