Demandes similaires à 'Fichier des bureaux de vote' (page 7)
CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Demande envoyée à Conseil régional de Normandie le .
Aboutie
Bonjour Madame, Monsieur,
Dans le cadre d’une comparaison de données financières entre régions, pourriez-vous me faire parvenir par retour de mail, a...
CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Madame, Monsieur,
Dans le cadre d’une comparaison de données financières entre régions, pourriez-vous me faire parvenir par retour de mail, a...
CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Demande envoyée à Conseil régional - Occitanie le .
Aboutie
Bonjour Madame, Monsieur,
Dans le cadre d’une comparaison de données financières entre régions, pourriez-vous me faire parvenir par retour de mail, a...
CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Demande envoyée à Conseil régional - Pays de la Loire le .
Aboutie
Bonjour Madame, Monsieur,
Dans le cadre d’une comparaison de données financières entre régions, pourriez-vous me faire parvenir par retour de mail, a...
CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Madame, Monsieur,
Dans le cadre d’une comparaison de données financières entre régions, pourriez-vous me faire parvenir par retour de mail, a...
Rapport de la mission sur les infrastructures logicielles critiques
Message de suivi envoyé à INRIA le .
Information non détenue
Bonjour,
Merci pour votre réponse. Vous m'indiquez que le document est inachevé, deux ans après le lancement de la mission.. Aussi j'aimerais savoir...
Bonjour,
Un certain formalisme doit être respecté, votre demande doit être adressée à M. le maire et doit comporter à minima vos coordonnées postales....
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Plans détaillés du schéma régional des véloroutes 2020 - 2030
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur le Président,
Par délibération n°2020-1035 SP approuvée en séance plénière du 29 mai 2020, le Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine a adopté...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, un courrier à votre
attention de la part de la Directrice des affaires juridiques, Madame...
Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Recours amiable envoyé à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Comptes administratifs de la Région Auvergne-...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hautes-Alpes le .
Très en retard.
Bonjour Madame,
En l'occurrence ce n'est pas moi qui écrit la Loi :)
Vous devez bien avoir un tableau de bord de pilotage de suivi des aides accordé...
Liste des dden du departement
Réponse de Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .
Refusé.
Bonjour,
Je vous informe que la liste des DDEN est en phase de mise à jour suite au
CDEN du 19/02.
Cette liste sera, comme il a été indiqué lo...
Jeux Olympiques 2024
Message de suivi envoyé à Mairie - L'Île-Saint-Denis le .
Information non détenue
Cher Thomas,
Merci de votre réponse rapide.
Il me semble que les échanges par courriers et mails sont communicables au sens de l'avis 20192945 de...
Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .
Information non détenue
Bonjour,
J'ai relancé la DGEFP qui m'a assuré vous répondre tout prochainement.
N'hésitez pas à revenir vers moi si ce n'est pas le cas.
Bien à vous...
Bonjour, Je suis absente jusqu'au 22 MAI 2023.
Laissez-moi un message que je consulterai à mon retour.
En cas d'urgence, contacter le secrétariat de ma...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Légéville-et-Bonfays le .
Très en retard.
Le secrétariat de la Mairie de Légéville et Bonfays est ouvert tous les jeudis de 9h30 à 12h et de 14h30 à 17h
Téléphone : [numéro de téléphone caché]...
Notes de frais
Message de suivi envoyé à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Je n'avais pas reçu d'accusé de réception sur ma première demande (celle du 31/05), la demande de début juillet s'avère donc être un doublon...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Message de suivi envoyé à Sigerly le .
Aboutie
Bonjour et merci pour ces précisions.
C'est clair pour moi, je me tiendrai à l'écoute des évolutions à venir.
Bonne continuation
François Lacombe...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gers le .
Aboutie
Bonjour M. Lannes
Merci pour votre réponse et ce tableau de suivi qui répond correctement à la demande formulée.
Ces éléments permettent de satisfai...
Données de verbalisation de piétons par années
Réponse de Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suites à vos différentes sollicitations concernant plusieurs
données de verbalisation (piétons, cyclistes, excès de vitesse,
sta...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Cher le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Mme Lejus,
J'ai bien pris note de la réponse de Mme Dubois que vous avez pris la peine de m'adresser.
Il me semble qu'il persiste une confu...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Oissel le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Ce mail vous a été envoyé via la plateforme "ma dada", permettant à tout administré de pouvoir demander des documents aux administ...
Demande du code source et des exigences minimales matérielles et logicielles de France identité
Message de suivi envoyé à Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .
En attente de réponse
Bonsoir,
Comme je le citais dans mon courriel précédent:
=> l’article L311-2 du Code des relations entre le public et l’administration:
« Lorsqu’un...