Demandes similaires à 'grille de cotation des candidatures au BRS' (page 3)

Madame, Monsieur,  Vous trouverez ci-joint le projet de courrier avec la liste des subventions.  Bien cordialement, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Directi...
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE  Monsieur, Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin de bien comp...
Bonjour, Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail. Cordialement, Pauline DANEU Chargée d'études juridiques DIRECT...
Madame, Monsieur, Journaliste pour l’émission Cash Investigation, diffusée sur la chaine France 2, je souhaite, par ce courrier, exercer mon droit d’a...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Supprimée par le demandeur.

  Bonjour Madame PATRON,   Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce jointe :   • le courrier de réponse à vo...
Bonjour,   Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints : • L’annexe au Compte Administratif 2021 : Subventions versées par la Région en 2021...
Madame,   Pour faire suite à votre demande de communication de documents relatifs au RSA en date du 22 juin adressé au Département du Val d’Oise,...
Cher Monsieur,   Nous revenons vers vous à la suite de votre demande de communication de documents relatifs au dossier d'enregistrement de la cert...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les éléments dont dispose le Département de la Gironde :...
Monsieur GERNIER,   Je vous écris en réponse à votre courriel en date du 22 mars 2023.   Concernant la cartographie des risques, celle-ci est e...
Madame, Monsieur, Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la liste des subventions versées par le Département de l'Essonn...
Monsieur,   Dans un courriel envoyé le 3 novembre 2023, vous avez souhaité obtenir l'accès à plusieurs documents en ligne – sans toutefois précise...
Monsieur,   Pour faire suite à votre demande de communication des rapports présentés en séance plénière et accompagnant les délibérations n° 2008-...
Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,   Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé en annexe n° 1...
Monsieur le Président, En ma qualité de Maire de la commune d’Etampes concerné par l'intégrité et la transparence de la vie politique locale, je m'a...
Bonjour Monsieur,   Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces jointes afférentes. Bien cordialemen...
Bonjour Monsieur, suite à votre demande du 16 septembre dernier, vous trouverez ci-joints les éléments demandés relatifs à l'appel à projet "financem...
Bonjour,   Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre requête ainsi que les documents sollicités.   Bien cordialeme...
Bonjour, Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le PDIPR.   Cordialement,   Vittorio MIROSLAV Département de...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Membre de l'association La Quadrature du Net, je mène actuellement des recherches sur les systèmes d'aide à la décision appliquée a...
Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous.   Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...
Bonjour Monsieur, Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe que si la nomenclature comptable permet en effet l'utilisation d'une ligne...
Madame, Monsieur,   Je fais suite à votre demande de communication de la convention ayant pu être signée entre le Président de la Métropole de Lyo...
Madame,   Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre courrier avec les informations demandées, avec deux fichiers annexes : - liste des bonus...
Obtenir un acte de propriété
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Angers 1 le .

En attente de classement

Bonjour, Pour obtenir la copie d'un acte au Service de la Publicité foncière, vous devez compléter le formulaire ci-joint et nous le transmettre acc...