Madame,
Par courrier électronique en date du 14 décembre 2023, vous avez sollicité
la communication des documents contenant les informations sui...
Bonjour Monsieur Goubert,
En réponse à votre demande ci-dessous, je vous informe que les cahiers de
doléances des communes de la Manche ouverts dans...
ENVOI 1/2
Bonjour monsieur,
Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la
communication de la liste des atteintes aux...
Monsieur le Président,
En réponse à votre message du 29 mars dernier, je me permets de vous
confirmer que les archives départementales du Pas-de...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint, au format
modifiable, les données trafics ayant servies à la réalisation des c...
Objet : TR: Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs
- Rapport sur le fonctionnement de TousAntiCovid
Monsieur,...
Dans son avis 20205263, la CADA indique que le ministère de l'intérieur déclare ne pas avoir de telles données à disposition et rend donc un avis défav...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande en date du 27 août 2021 visant à ce que
la RATP vous communique les documents suivants :
- le bilan d...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le document demandé.
Bien cordialement,
Pia KONITZ
Directrice ● Direction de la V...
Cher/Chère Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Bonjour,
Le Département ne dispose pas de Répertoire des Informations Publiques, au
sens où vous entendez à savoir un document spécifique qui re...
Bonjour,
La liste des vélocistes partenaires sera mise en ligne sur le site
prochainement :
[1]https://aides-velo.nantesmetropole.fr/Beneficiaires/...
Bonjour Monsieur,
J’accuse réception de votre demande en date du 28/03/2024 et procède à son
instruction.
Conformément aux articles R311-1...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande reçu par courriel en date du 27 septembre 2023, vous trouverez en pièce jointe les informations dont nous d...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents
administratifs « scénarios présentés au groupe de travail finances/déche...
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023' d'acc...
Cher Syane,
A l'attention de M Joël Baud-Grasset, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Monsieur,
Par un mail reçu le 4 juillet 2023, vous avez demandé la communication des
documents suivants :
- Plan de...
Monsieur,
Le 20 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la
communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...
Bonjour Monsieur,
Merci de votre intérêt pour l’application Agora.
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-après les éléments de réponse à
vos de...
Monsieur le Maire,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je so...
Bonjour Madame,
Bonjour Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu par la sous-préfecture d’Épernay.
Nos services sont engagés dans une démarche qualit...
Cher/Chère [Authority name],
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...