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Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard.

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Monsieur, Suite à votre demande du 16 mars dernier, vous trouverez ci-joint l’Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automati...
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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aube le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre mail, veuillez trouver ci-joints les documents demandés. Cordialement. Pour une administration exemplaire, préservons l'en...
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Cher/Chère Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Localisation des poin...
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Les orthophotoplans de la campagne 2016
Recours amiable envoyé à Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon le .

Aboutie

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Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
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Demande envoyée à Mairie - Prin-Deyrançon le .

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Prin-Deyrançon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
A l'attention de Saj Prada du ministère en charge de l'agriculture. Merci de votre réponse positive à ma demande. Mon adresse mel est [email address...
Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

Aboutie

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Septèmes-les-Vallons le .

Aboutie

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Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
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Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .

Aboutie

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