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Madame, Monsieur,
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En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
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Rapport de présentation relatif à l'attribution du lot 1 de l'accord-cadre "Cyber III"
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
échanges entre la Présidence et DCI en 2023
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Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande CADA - Note du 21 avril sur les interpellations en manifestation
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Madame, Monsieur,
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Rôle de DCI dans la mise en oeuvre de l'accord migratoire UE-Egypte
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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Demande envoyée à Ministère des Armées le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Échanges entre le ministère et Arkema
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des logements vacants (données LOVAC)
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Refusé.
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bonjour,
Votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs de ce
jour a été transmise aux services concernés.
Cordialement,
-...
Bonjour,
Votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs de ce
jour a été transmise au service concerné.
Cordialement,
Le s...
Évaluation des armes manquantes (toutes causes confondues) des agents rattachés au Ministère des Armées
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Utilisation du logiciel Clearview AI
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Bonjour,
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
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Parti politique de rattachement des candidats aux législatives de 2022
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Information non détenue
Bonjour,
Votre demande de ce jour a été transmise au service concerné.
Cordialement,
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Pour une administration exem...
Monsieur,
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Lauréats du volet cybersécurité de France relance
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Partiellement aboutie
Bonjour M. Marzolf,
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Demande de note de frais du directeur de cabinet
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