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Documents de la Caisse des écoles
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Très en retard.

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A l'attention de la direction des affaires juridiques, Monsieur le ministre de l'Agriculture et de la souveraineté alimentaire, En application de l...
Notes de frais - mairie de Taissy
Demande envoyée à Mairie - Taissy le .

Aboutie

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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Chartres le .

Refusé.

Madame, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, vous ne traitez que des frais de représentation or, nous vous avions demandé aussi les docum...
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Bonjour Monsieur, Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

En attente de classement

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

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Madame, Monsieur, En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les éléments dont dispose le Département de la Gironde :...