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Réponse de Métropole - Bordeaux le .

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Réponse de Archives départementales du Puy-de-Dôme le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

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Aboutie

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Doubs le .

En attente de classement

Monsieur le Président, Nous ne conservons pas de cahiers de doléances numérisés, mais uniquement les cahiers papier. Leur inventaire est en ligne sur...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Information non détenue

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Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Nancy le .

Partiellement aboutie

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Aboutie

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