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Aboutie

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Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et factures/bons de commandes
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .

Aboutie

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Contract d'affectation sociale d'un bien confisqué à Marseille par l'Agence de Gestion et de Recouvrement des Avoirs Saisis et Confisqués (2023)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Utilisation du logiciel Clearview AI
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Aboutie

Bonjour, Je transmets votre demande au service en charge de la transmission de ce type de documents. Nous revenons vers vous le plus rapidement possib...
Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
Recours amiable envoyé à Mairie - Paris le .

Aboutie

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Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Réponse de Health Data Hub le .

Aboutie

Bonjour, Merci pour cet envoi. J'ai néanmoins reçu deux envois, le second ici [1]https://madada.fr/demande/conclusions_de_la_mission_dexper_2  Il...
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Aboutie

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Recours amiable envoyé à Mairie - Montpellier le .

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Montpellier, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméra...
Arrêtés préfectoraux d'insalubrité et de traitement de l'insalubrité depuis 2015
Recours amiable envoyé à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Bonjour Monsieur Gernier,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la communication du document suivant  : " l’age...
Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Madame, Votre demande du 13 février a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous revenons vers vous pour vous apporter les...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

Bonjour,  Nous vous remercions de bien vouloir trouver en pièces jointes, comme demandé, l'ensemble des notes de frais de M. Coail, président du Dép...
Données de verbalisation EDPM par années
Réponse de Mairie - Aubière le .

Aboutie

Bonjour en réponse à votre demande je vous informe que nous n'avons pas effectué de verbalisations concernant les piétons et les EDPM. A ce jour, les...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie

Monsieur, Mon précédent message n’étant pas parti, je vous adresse les documents sollicités via onedrive. [1]2023 notes frais [2]2022 notes frai...
Code source de l'algorithme de reconnaissance d'image pour documents d'identité
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Monsieur,   En réponse à votre demande de communication du code source de l'algorithme de reconnaissance d'image pour documents d'identité , je vo...
Rapports écrits et documents produits lors de l'évaluation des évolutions du métier d’enseignant par le cabinet McKinsey
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Bonjour Madame,   Par un courriel en date du 20 février 2023, vous avez sollicité sur le fondement du livre III du code des relations entre le pub...
Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
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En attente de clarification

Ref DGS/BC/19/536 Monsieur Lombard, Je vous remercie pour votre réponse en date du 12 décembre 2019 ; je l'ai bien reçue par voie postale. Ce messa...
Rémunération et notes de frais de M. le Président
Réponse de Société d'Etude, de Maîtrise d'Ouvrage et d'Aménagement Parisienne (SEMAPA) le .

Aboutie

Monsieur,   Suite à votre demande par mail du 8 août dernier, nous vous prions de bien vouloir trouver les éléments suivants : -              La...
Données essentielles dans la commande publique
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Védas le .

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Bonjour, Nous avons bien pris en compte votre mail, préalablement à notre réponse nous vous remercions de bien vouloir nous envoyer vos derniers statu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Melun le .

Aboutie

Bonjour Monsieur LEROY,  Pour faire suite à votre demande ci-dessous, nous vous prions de bien vouloir trouver en PJ les justificatifs concernant les...
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Aboutie

bonjour monsieur comme suite à votre demande cdt Dominique GAUDIN Responsable service Juridique Correspondant CADA Site de Poitiers Directio...
État des indemnités
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Partiellement aboutie

Bonjour, Contrairement à l'année 2020, nous n'avons pas pu inscrire à l'ordre du jour du conseil de mars 2021 la délibération prévue à l'article L521...
Le nombre d’enquêtes fiscales ouvertes contre les entreprises
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Bonjour Monsieur, Nous vous prions de trouver ci-joint le lien vers le Document de Politique Transversale  "Lutte contre l'évasion fiscale et la fra...