Demandes similaires à 'Photographies France Relance' (page 17)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Préfecture du Finistère le 15 mars 2023.

En attente de clarification

Bonjour, Pour faire suite à votre demande, je vous informe que les informations publ...

Documents relatif au projet abandonné de Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Mortrée le 4 juillet 2022.

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Mortrée, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Cher le 14 mars 2024.

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre courriel du 13 mars 2024, je vous prie de bien vouloir trouver le courrier, ci-joint, omis lors de mon précédent envoi....

Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 30 août 2023.

Aboutie

Monsieur, Par demande initiale ci-dessous, puis par demande d'avis à la CADA n°20234594, vous avez souhaité obtenir communication de : - l'ins...

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse de Mairie - Besançon le 29 juin 2023.

Partiellement aboutie

Monsieur, Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous. Cordialement, Le service des affaires juridiques -----Message d'origine---...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de l’Yonne le 8 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur le Président, Suite à votre demande, j'ai l'honneur de vous apporter les précisions suivantes. Les cahiers citoyens versés aux Archives dép...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales du Puy-de-Dôme le 9 avril 2024.

En attente de classement

Réf. : 24/D600/59 Affaire suivie par Pierre-Frédéric Brau Tél : [numéro de téléphone caché] Mail : [ad63 request email] Monsieur, Par votre messag...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le 17 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez les informations demandées sur les pages 249 à 251 du recueil des actes administratifs publié le 25 février 2021 et déposé sur...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Nièvre le 12 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur, Dans votre demande du 29 mars 2024, vous nous avez demandé la communication des cahiers de doléances numérisés du département de la Nièvre...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales du Val-d'Oise le 9 avril 2024.

En attente de classement

RD 389 Réf : votre courriel du 29/03/2024 (RA 389) Objet : demande d’accès aux cahiers citoyens numérisés du Grand Débat Monsieur Le Président, J’...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de l’Ardennes le 4 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur le Président, En réponse à votre demande, j'ai l'honneur de vous informer que nous ne disposons pas de numérisations des cahiers citoyens v...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales du Tarn-et-Garonne le 5 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur le Président, Par courriel du 29 mars dernier, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens numérisés du département de Tarn-et-Ga...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Recours amiable envoyé à Mairie - Montpellier le 13 septembre 2021.

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Montpellier, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméra...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Territoire de Belfort le 30 janvier 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, Vous avez sollicité le Département du Territoire de Belfort en vue d’obtenir communication des listes de subventions accordée...

Nombre de personnes primo-vaccinées et dépistées ayant bénéficié de la dérogation au Pass vaccinal jusqu'au 15 février 2022

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 4 mars 2022.

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre demande de communication de documents administratifs en date du 27 janvier dernier et à votre relance du 16 février derni...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Clarification envoyée à Conseil départemental - Somme le 29 mars 2021.

Aboutie

Cher/Chère HOUBART Candy, Si j'ai bien compris, l'état des indemnités a du être effectué l'an dernier pour l'année 2019 et ces derniers jours pour 20...

Registre des déports des membres des cabinets du ministère

Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 12 septembre 2022.

Très en retard.