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Cahiers de doléances numérisés
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Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
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Registre des déports des membres des cabinets
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Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
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Monsieur Chaud,
Je vous prie de trouver ci-joint :
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .
En attente de classement
Nos réf. : 934/AD11-2024
Monsieur le Président,
En application du Code des relations entre le public et l’administration,
vous avez sollicité...
Registre des déports des membres des cabinets
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Monsieur,
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Cher Monsieur le Ministre de la Culture,
Au début de cette année, vous avez demandé à Bruno Racine de mener une mission d’analyse et de prospective a...
Monsieur,
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Registre des déports des membres des cabinets
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Monsieur,
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Monsieur,
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Enquête de satisfaction sur l'application carte vitale
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Bonjour Monsieur,
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Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
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Cher Monsieur Marzolf,
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Bonjour,
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