Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 2)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bas-Rhin le 16 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Bas-Rhin, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Maine-et-Loire le 16 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Maine-et-Loire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Morbihan le 28 septembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l’administration...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Indre le 17 juillet 2020.

Supprimée par le demandeur.

Cher/Chère Conseil départemental - Indre, J'ai pris bonne note que vous n'avez pas les informations. Toutefois, la Caisse d’Allocation Familiales de...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le 22 juillet 2020.

Très en retard.

Cher Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Somme le 17 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur, Pour accéder à la rubrique "données essentielles", il convient de cliquer sur "annonces", en haut à gauche : vous y trouverez "les données...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le 15 mars 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Voici une extraction pour la période 2018-2019. Je vous en souhaite bonne réception. Cordialement, Séverine Frère Conseil départemental de l...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hauts-de-Seine le 26 août 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur BOUAKKAZ Morad - PSOL/DPFB/SCRADU, Je vous remercie pour cet envoi. Cependant, je ne vois pas clairement les cas de sanction lié à l'absenc...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Recours amiable envoyé à Mairie - Lyon - 1er arrondissement le 16 juillet 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Lyon - 1er arrondissement, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Val-de-Marne le 16 juillet 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher Conseil départemental - Val-de-Marne, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Maritime le 21 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Cher/Chère MANIERE Lolita, Un grand merci pour les documents transmis. Pour les autres demandes, pourriez-vous transmettre ma demande à la CAF de Se...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le 23 juillet 2020.

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, je vous transmets le courrier joint. Cordialement, Matthieu TISSERAND Chef du Service assemblées, affaires juridique...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales du Lot-et-Garonne le 26 avril 2024.

En attente de classement

à l’attention de M. Rémy GOUBERT président de l’association « Rendez les doléances » Ref : SC – D0789/2024 Monsieur le Président, En applicatio...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 4 mai 2021.

Partiellement aboutie

Message à l'attention de Monsieur Clément POURE Monsieur, Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin de bien comp...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loire-Atlantique le 18 mars 2021.

Supprimée par le demandeur.

Bonjour, Merci pour votre réponse. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. PATRON

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Cher le 14 mars 2024.

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre courriel du 13 mars 2024, je vous prie de bien vouloir trouver le courrier, ci-joint, omis lors de mon précédent envoi....

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse de Mairie - Marseille le 30 mars 2023.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces jointes afférentes. Bien cordialemen...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le 7 avril 2023.

Information non détenue

Monsieur YOUSSR, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de réponse à votre demande de communication des documents re...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Cher le 23 août 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe. Cordialement, Frédéric PELTRIAUX Chef du service des...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Yonne le 7 juillet 2020.

Erreur lors de l'envoi

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados le 17 juillet 2020.

Aboutie

Cher/Chère Juridique du Calvados, Je vous remercie beaucoup pour la transmission des documents. Passez un bel été. Je vous prie de croire, Madame,...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 7 juillet 2020.

Erreur lors de l'envoi

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Demande de communication de rapport présenté en séance plénière

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 29 mars 2024.

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande de communication des rapports présentés en séance plénière et accompagnant les délibérations n° 2008-...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Loiret le 22 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Madame, Bonjour, Pour faire suite à votre demande du 22 juin 2020, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée par le Département d...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Orne le 17 mars 2021.

Refusé.

Bonjour, J'ai bien pris connaissance des données transmises et je vous remercie pour votre réponse. Cependant, votre place de marché électronique pr...