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Bonjour,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail.
Cordialement,
Pauline DANEU
Chargée d'études juridiques
DIRECT...
Monsieur,
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des documents joints.
Sincères salutations.
...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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En attente de classement
Monsieur LACOMBE,
Bonjour,
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Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip.
Cordialement,
Guillaume Souberbielle
Mission des achats
SAAM - Achats 1
Ministère de l'édu...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les
fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format
requis.
Vous en souhaitant une bonne réception.
...
Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
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Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
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Signalements d'anomalies sur la voie publique
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Analytics TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
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1. D'une...
données issues des conventions Androméde
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Très en retard.
Cher/Chère Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse,
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Demande accès document administratif - Mise en œuvre peine complémentaire d'inéligibilité 2010-2023
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Observatoire des peines d’emprisonnement ferme prononcées par les tribunaux correctionnels ou en plaider-coupable
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Rapports de l'inspection du travail - Parc National du Mercantour
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