Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 13)
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais.
Nous vous invitons à nous transmettre votre adresse...
Bonjour,
Nous vous remercions de votre intérêt pour le Domaine de Chambord.
Votre mail a été transmis au service concerné qui traitera votre de...
Bonjour, étant en poste depuis peu de temp et les données n'étant pas traité avant ma prise de fonction, je n'ai que peu de données à vous transmettre...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Maine-et-Loire le .
En attente de classement
Affaire suivie par Pascale Verdier
PV/2024-1094
Monsieur Le Président,
J’ai bien reçu votre demande de communication des cahiers dits « de...
Diagnostic de risques psycho-sociaux pour le Centre de Recherche Inria de Lille
Réponse de INRIA le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Jean-Marc,
Votre demande est en cours de traitement, mais nous nous sommes aperçues
tardivement que la communication du document demandé (seu...
Madame,
J'ai bien reçu la demande dont vous avez saisi le Conseil d'Etat via la plate-forme Ma Dada.
L'article L. 311-5 du code des relations entre...
Bonjour Monsieur,
J’accuse réception de votre demande en date du 28/03/2024 et procède à son
instruction.
Conformément aux articles R311-1...
Notes de frais
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Saisine CADA en cours
Monsieur,
Votre demande en date du 31 mai 2023 concernant la communication des
documents suivants : « les notes de frais de déplacements du mini...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Yonne le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
Suite à votre demande, j'ai l'honneur de vous apporter les précisions
suivantes.
Les cahiers citoyens versés aux Archives dép...
Cher/Chère Mairie - Marseille,
Chère Mairie - Marseille,
J'ai effectué une demande le 27 janvier 2021 que vous trouverez ici : https://madada.fr/dema...
Rapport complet de l'Audit du bâti des écoles de Marseille
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
Partiellement aboutie
Chère Mairie - Marseille,
J'ai effectué une demande le 27 janvier 2021 que vous trouverez ici : https://madada.fr/demande/rapport_complet_de_laudit_du...
Données essentielles des conventions de subvention
Clarification envoyée à Conseil départemental - Somme le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. J'ai pu récupérer les données recherchées.
Je vous indique toutefois que le lien d'accès vers vos donn...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Voici un autre lien utile :
https://www.oise.fr/conseil-departemental/fonctionnement/recueil-des-actes-administratifs
En revanche, nous ne d...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .
En attente de classement
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES VOSGES
PÔLE JEUNESSE ET INNOVATION
DIRECTION DE LA CULTURE ET DU SPORT
Service des Archives départementales
R...
Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Saisine n° 24003315
(à rappeler dans toute correspondance)
Objet : Demande CADA
Monsieur,
La Commission nationale de l’informatique...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
En attente de classement
Monsieur LACOMBE,
Bonjour,
Vous avez sollicité par courriel en date du 26 septembre 2023, la
communication de la liste des autorisations d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Eure le .
Très en retard.
Bonjour,
La Maison Départementale des Personnes Handicapées de l'Eure (MDPH27),
accuse réception de votre courrier électronique.
Votre...
Bonjour,
Par courriel ci-dessous, vous sollicitez la transmission des fiches techniques des différents dispositifs de surveillance déjà fonctionnels s...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Cher Monsieur,
En réponse à vos demandes de communication de documents qui nous sont
parvenues les 24 et 29 mars derniers, vous trouverez ci-apr...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .
En attente de classement
DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE
Rue Heurtault de Lamerville Rémy Goubert
Président de Rendez les doléances
18000 BOURGE...
Mode de remplissage de la retenue du GAEC des Calards à Saint-Paulien.
Réponse de Préfecture de Haute-Loire le .
Demande de recours gracieux effectuée
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Bonjour,
Par courriel ci-dessous, vous sollicitez la transmission d'une cartographie recensant la localisation de l'ensemble des différents dispositif...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Chère Madame, cher Monsieur,
Nous avons bien reçu vos messages relatifs à votre demande de compensation du handicap.
Dans les conditions actuelles, l...
Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
Réponse de SNCF Réseau le .
Partiellement aboutie
Madame,
Le 15 août dernier, j'ai effectué auprès de Madame Géraldine COHUET, une
demande d'accès aux documents administratifs suivant :
1) concerna...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Vous souhaitez accéder aux Données essentielles des conventions de subventions du Département de la Sarthe. Je tenais à vous préciser que l...