Demandes similaires à 'Verbalisations nuisances sonores' (page 6)
Charte de l'énergie
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Nico Schmidt le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse par Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Bretagne à Nicolas Baldeck le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre courriel.
Il a été transféré au Service Climat Energie Aménagement Logement qui
pourra vous donner une réponse...
Liste des dérogations à la carte scolaire
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Cécile Baron le .
Refusé.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à Nicolas Baldeck le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour M. Baldeck
J’accuse réception de votre demande du 20 décembre 2022 tendant à la
communication de "Cartographie des zones favorables au dével...
Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Demande envoyée à Mairie - Paris par Sébastian Castellanos le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Mairie - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Conseil départemental - Mayenne à Clément Pouré le .
Aboutie
Monsieur POURÉ,
Vous trouverez ci-joint les réponses apportées à vos demandes :
Contrats/documents liés à la mise en place de la plateforme "ma vi...
demande de comptage de véhicules rue de la Croix Berthet
Demande envoyée à Mairie - Sainte-Foy-lès-Lyon par Florence dellis le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Mairie - Sainte-Foy-lès-Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le .
Aboutie
Bonjour
Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que
certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
Demande d explication sur les données relevées par lescameras de Sete
Réponse par Préfecture de l'Hérault à catusse le .
En attente de clarification
Mme CATUSSE, bonjour.
Vous avez fait parvenir à la Préfecture de l'Hérault une demande de
communication des "documents explicatifs des capacités de...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse par Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départemantale du Havre à Nicolas Baldeck le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur BALDECK,
Le service compétent de la DREAL Normandie pour ce sujet est le Service
Énergie Climat Logement et Aménagement Durable de...
Demqnde données comptage circulation
Demande envoyée à Métropole de Lyon par Florence dellis le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Demande d'informations sur les pierrots de la nuit
Demande envoyée à Mairie - Paris par VINCENT Thierry le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Métropole de Lyon par Colson le .
En attente de réponse
Cher/Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Je souhaite récupérer l historique de mes mises en liste comme Sportif de Haut Nivea de la Fédération Française de Canoë Kayak depuis 1984 afin de constituer mon dossier de retraite
Demande envoyée à Ministère des sports par MASSON le .
En attente de réponse
Cher/Chère Ministère des sports,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
SIG : Références routes métropolitaines
Réponse par Métropole du Grand Nancy à Axel BROMAN le .
Très en retard (plus de 6 mois)
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
données MEDAM
Réponse par Université cote d'Azur à Laurent Coudercy le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre demande, qui est, si je ne me trompe pas, une
demande à adresser à l'équipe de recherche qui a mis...
Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Elias Orphelin le .
Aboutie
Monsieur,
Les données que vous sollicitez ne sont pour l'instant pas disponibles :
en effet, les appariements entre les différents indicateurs q...
Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à PERDRIEL-VAISSIERE le .
Refusé.
Madame,
Par courriel du 6 avril dernier, vous avez sollicité la communication des
documents administratifs suivants:
L'ensemble des travau...
Position des vélos gérés par le syndicat Vélib métropole avec leur code identifiant
Réponse par Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole à Verra le .
Très en retard (plus de 6 mois)
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
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be delivered to one or more recipient...
Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Sm le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Sm le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
demande des résultats comptage véhicules 2023 quartier Bussière
Réponse par Mairie - Oullins à Florence dellis le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message et nous vous en remercions.
Cependant nous ne sommes pas en possession de ces comptages. En effet,
c'est...
Lauréats du volet cybersécurité de France relance
Réponse par Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information à Emile Marzolf le .
Partiellement aboutie
Bonjour M. Marzolf,
Par courrier électronique en date du 28 janvier 2022 adressé au
secrétariat de l'ANSSI, vous nous avez adressé une demande de...
Solution safe city fournie par la société DAHUA
Message de suivi envoyé à Mairie - Brienon-sur-Armançon par Olivier Tesquet le .
Partiellement aboutie
Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 28 mai 2021. Un mois est passé, je me permets donc de vous relancer e...