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Monsieur le Président, En application du Code des relations entre le public et l’administration, vous avez sollicité l’accès aux cahiers du « Grand...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gentilly le .

En attente de réponse

Bonjour Monsieur Leroy, Votre demande est en cours de traitement, nous vous communiquerons les documents dès leur traitement finalisé s'ils sont sous...
Etudes de réversibilité du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Le 20 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Très en retard.

Monsieur, En réponse à votre mail du 4 décembre 2020, je vous informe que la CADA dans son avis favorable  rappelle que "la communication de données...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gard le .

En attente de classement

Monsieur le président, Les Archives départementales du Gard ne conservent pas les cahiers citoyens sous forme numérique. Je vous informe que l'ensemb...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Bolbec le .

Erreur lors de l'envoi

ECHEC DE TRAITEMENT D'UN MESSAGE Le message électronique joint ci-dessous n'a pu être acheminé à l'ensemble de ses destinataires. Vous trouverez plus...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Terres-de-Caux le .

Erreur lors de l'envoi

ECHEC DE TRAITEMENT D'UN MESSAGE Le message électronique joint ci-dessous n'a pu être acheminé à l'ensemble de ses destinataires. Vous trouverez plus...
ECHEC DE TRAITEMENT D'UN MESSAGE Le message électronique joint ci-dessous n'a pu être acheminé à l'ensemble de ses destinataires. Vous trouverez plus...
Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Bonjour Monsieur, En cas de refus opposé par une administration à une demande de communication de document administratif, le demandeur a la possibil...
Bonjour Monsieur, Je vous informe que les documents demandés demeurent couverts par le secret de la conduite de la politique extérieure de la France,...
Madame, Je me permets de revenir vers vous dans le cadre du dossier cité en objet. Par courriel du 04 juin dernier, vous avez sollicité la communic...
A l’attention de Mme Julie TOMICHE   Madame,   Suite à votre demande de CADA reçue le 28 avril 2021, conformément au Code des relations entre...
V VU la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de Solidarité active et réformant...
Bonjour Monsieur,   En réponse à votre demande du 24 février, je vous prie de trouver ci-joints les fichiers reprenant les subventions supérieures...
Bonjour Nous vous confirmons que l'accès aux données consultables en Web-service est autorisé dans le cadre d'une licence ouverte. (Référence : licenc...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Essonne le .

En attente de classement

Monsieur, En réponse à votre demande de ce jour, relative à la consultation des cahiers de doléances déposés aux Archives départementales de l'Essonn...
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Monsieur le Président,  J'ai bien reçu votre courriel du 29 mars dernier par lequel vous sollicitiez la communication des "cahiers de doléances numér...
Monsieur, Mon précédent message n’étant pas parti, je vous adresse les documents sollicités via onedrive. [1]2023 notes frais [2]2022 notes frai...
Cher Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Morbihan le .

Aboutie

Madame, Je vous remercie pour votre réponse et pour les liens fournis qui m'ont permis de récupérer les données recherchées. Je vous prie de croire...