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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Puyméras le .

Très en retard.

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Message de suivi envoyé à Métropole Nice Côte d'Azur le .

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La Quadrature du Net - Demande de documents administratifs
Message de suivi envoyé à Mairie - Nice le .

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Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Information non détenue

Madame, Monsieur, En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les éléments dont dispose le Département de la Gironde :...
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Analytics TousAntiCovid
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Bonsoir Mme Marchand,   Nous accusons réception de votre demande concernant : « le processus de traitement des données relatives aux certificats d...
Demande de conventions signées par des DEETS
Réponse de Ministère du travail le .

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Bonjour,   Vous avez formulé une demande de communication de six documents administratifs.     Nous avons interrogé les DREETS que vous citez...
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Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

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