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Bonjour,
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Vous en souhaitant bonne réception,
Section des rapports
I...
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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Bonjour Monsieur,
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Bonjour
je vous informe que l'adresse mail de contact de la DREAL PACA pour votre
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pour toute demande d'informations vous devez rem...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LECHENET,
Comme suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état annuel 2020
des indemnités perçues par les conseillers dé...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars
dernier.
Bonne réception.
Camélia BENCIVENNI [tel]
S...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Monsieur,
Voici les éléments demandés.
- le lien de notre profil acheteur pour accéder aux données essentielles
(format JSON) :
[1]https://www.marc...
Jeux Olympiques
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .
Très en retard.
Actuellement en congés, je vous remercie d'adresser votre demande à
l'adresse générique de la direction des affaires juridiques :
[adresse email]@nou...
Bonjour,
Vous voudrez bien trouver en PJ un courrier en réponse à votre demande de
communication du 31 mai dernier.
Cordialement
[1]cid:...
Notes de frais des élus du département de Seine-Saint-Denis
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En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
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Résultats de l'expérimentation sur la réservation des repas - article 256 loi climat et résilience
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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En attente de classement
Bonjour,
Je suis en congés cette semaine et prendrai connaissance de vos mails à
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Cordialement.
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sens le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Bonjour,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Trélazé le .
En retard (plus de 30 jours)
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au [...
Bonjour,
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
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Partiellement aboutie
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Bonjour Madame,
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Madame, Monsieur,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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En retard (plus de 30 jours)
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25
janvier dernier
Cordialement,
[1][IMG]
Philippe CROS
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
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Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, un courrier en réponse à
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Veuillez agréer, Madame, mes salutations di...
Le nombre d’enquêtes fiscales ouvertes contre les entreprises
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Directive européenne devoir de vigilance européen
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de la Justice,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...