Rechercher des demandes
Environ 300 demandes d'accès à l'information trouvées
Monsieur bonjour,
Je fais suite à votre demande relative à la communication de la liste des
caméras de sécurité avec leurs coordonnées.
Je vous préc...
Liste des caméras de sécurité
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Garonne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des caméras de sécurité
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des caméras de sécurité
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Liste des caméras de sécurité
Réponse de Direction départementale des territoires (DDT) - Haute-Garonne le .
En retard (plus de 30 jours)
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Liste des caméras de sécurité
Demande envoyée à Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Haute-Garonne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des caméras de sécurité
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Occitanie - Montauban 82121-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
This is the mail system at host madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. It's at...
Cher Monsieur,
Vous avez sollicité la communication de la liste des caméras de sécurité en région Occitanie, avec leurs coordonnées.
En réponse, je...
Monsieur,
Conformément au Code des relations entre le public et l'administration, je
vous prie de trouver en pièces jointes les documents dont vous a...
Liste des caméras de sécurité
Demande envoyée à Agglomération - Muretain le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Préfecture de la Moselle le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Installation de 5500 caméras de vidéosurveillance intelligentes
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Information non détenue
Monsieur
Comme indiqué à la CADA, Il n'y a aucun marché, ni aucune étude réalisée
par les services métropolitains. Nous ne pouvons donc pas donner su...
Données de consommation électrique des bâtiments publics d'Asnières-sur-Seine
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
Aboutie
Monsieur,
Vous sollicitez de la commune la communication de données relatives à la consommation électrique.
Conformément aux dispositions de l’article...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour Madame Kraft,
Pour faire suite à votre demande du 27 octobre dernier, vous trouverez
ci-joint les différents éléments de réponse concernant...
Demande d'autorisation de système de vidéoprotection de l'INRIA
Recours amiable envoyé à Préfecture de police de Paris le .
Demande de recours gracieux effectuée
Je vous écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Demande d'autorisation de système de vidéoprotection de l'INRIA' d'accès aux informatio...
Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous en tant que personne responsable de la communication
des documents administratifs.
Votre demande du 20/08/2...
Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
Réponse de Mairie - Chartres le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Ci-joint le courrier de réponse et les documents attachés.
Bien cordialement,
Julie LAGNIER
Directrice
Direction juridique, asse...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Morre le .
Refusé
Le : 16 juillet 2025 à 11:48 (GMT +02:00)
De : "Mairie de Morre" <[Mairie - Morre request email]>
À : "Henri SIMENDINGER dada+" <[adresse email]>
Ob...
This transfer expires on 2025-07-10
[1]Click 'Download images' to view images
[2][adresse email]
vous a envoyé Réponse à votre demande de communica...
Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez l’ensemble des
délibérations et comptes administratifs sur notre site internet :
[1]h...
Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .
Partiellement aboutie
Cher monsieur,
Vous trouverez ci-joint le courrier faisant réponse à votre demande.
Bonne réception
Rapport de l’audit de la Police Municipale de...
Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .
En retard (plus de 30 jours)
M. Pingard
Vous trouverez la réponse de la préfecture de Seine-Maritime en réponse à
votre demande de communication de documents administratifs en d...