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Environ 300 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux technologies de contrôle
Réponse de Île-de-France Mobilités le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs du 9 septembre 2026 relative aux technologies de contrôle...
Bonjour Monsieur Tranchant,
Je vous prie de trouver ci-joint le courrier de réponse ainsi que les documents
demandés suite à votre mail concernant le m...
Monsieur,
Faisant suite à votre courriel du 21 septembre dernier, vous trouverez ci-joint le rapport d'analyse des offres, tel que présenté et approuv...
Caméras de vidéos de surveillance : Jean-Baptiste merle 15h30>17h30
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Montargoise et Rives du Loing (AME) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur le pharmacien,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relation...
Registres des activités de traitement des données personnelles
Réponse de Mairie - Saint-Herblain le .
En attente de classement
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, vous trouverez ci-joint la version publique du registre des activités de traitement de notre collectivité.
En...
Dossiers de demande et comptes rendus d'usage des traitements algorithmiques d'images depuis le 21 mars 2026
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je sollicite la communication des documents suivants, relatifs aux autorisations délivrées et aux mises en œuvre intervenues au tit...
Tableaux d'utilisation des caméras augmentées depuis le 21 mars 2026
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Le ministère a publié trois documents intitulés « Utilisation des caméras augmentées avant les JOP 2024 », « pendant les JOP 2024 »...
Vidéoprotection et traitements automatisés d'images
Réponse de Mairie - Roubaix le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande en date du 13 août 2026 , relative à la
vidéoprotection et aux traitements automatisés d’image, form...
Documents administratifs relatifs aux contrats entre la Métropole Rouen Normandie et l’entreprise Ebusco
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .
En attente de classement
Bonjour
Ci-joint le bon de commande et les factures de l'UGAP.
Cordialement,
Aurélie Bellin
[1]Metropole Rouen Normandie
References
Visi...
Demande de documents liés à la vidéosurveillance dans la ville d'Amiens
Demande envoyée à Mairie - Amiens le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des comptes sur le prix d'installation des caméras publique
Demande envoyée à Mairie - Champtocé-sur-Loire le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'information concernant un accident filmé le 09 Juin 2026 entre 17h30 et 18h00 - Pantin
Demande envoyée à Commissariat de police de Pantin le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Montant dépensé pour l'installation des caméras de vidéo-verbalisation
Demande envoyée à Mairie - Villers-Saint-Sépulcre le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Vidéoprotection et traitements automatisés d'images
Demande envoyée à Mairie - Maisons-Laffitte le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs prévu par le livre III du code des relations entre le public et l'administra...
Vidéoprotection et traitements automatisés d'images
Demande envoyée à Mairie - Arras le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs prévu par le livre III du code des relations entre le public et l'administra...
Système de vidéoprotection
Réponse de Mairie - Champagne-au-Mont-d'Or le .
Signalé aux admins du site
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Communications dépôts sauvages
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
Nous faisons suite à votre courrier électronique reçu le 19 février 2026 aux
termes duquel vous sollicitez la communication des documents su...
Demande de subventions de la ville de Villiers-le-Bâcle au Conseil régional
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication de la demande de subvention au Conseil Régional de la ville de Villiers-le-Bâcle auprès de la...
Délibération n° 2025-032
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Saisine n°26007554
(à rappeler dans toute correspondance)
Monsieur,
Vous avez saisi la Commission nationale de l’informatique et des libert...
Accès aux documents relatifs au chiffrage de la rénovation de la piscine municipale.
Réponse de Mairie - Saint-André-lez-Lille le .
Aboutie
Troisième courriel pour transmission de pièces
Thomas BRUNAUD
Juriste - Secrétariat Général
[adresse email]
cid:image001.png@01DB1A2A.D144FEB0 T :...
Monsieur bonjour,
Je fais suite à votre demande relative à la communication de la liste des
caméras de sécurité avec leurs coordonnées.
Je vous préc...
Liste des caméras de sécurité
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Garonne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des caméras de sécurité
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des caméras de sécurité
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .
Erreur lors de l'envoi
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Liste des caméras de sécurité
Réponse de Direction départementale des territoires (DDT) - Haute-Garonne le .
En retard (plus de 30 jours)
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