Demandes similaires à 'Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille' (page 7)
Demande Avis Encrochat
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour,
J'ai transmis votre demande au service en charge de ces questions. Nous revenons vers vous le plus rapidement possible.
Cordialement.
...
Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et cahier des clauses administratives particulières (CCAP) de l’accord-cadre DITP de 2018
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Monsieur Devauchelle,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et
des pièces adressées à votre attention.
Je vous en...
Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
Je viens de vous envoyer un mail à l’instant mais n’étant pas sûre qu’il
soit passé à cause des pièces trop lourdes, je vais réitérer...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE
Monsieur,
Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin
de bien comp...
Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .
Refusé.
Bonjour monsieur,
En préambule et à titre liminaire, je vous remercie de bien vouloir nous transmettre le mandat par lequel vous autorisez l'associat...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
des documents joints.
Sincères salutations.
...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'audit sur la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Audit sur une 'autoroute de la mer de Nantes-Saint-Nazaire
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Audit sur une 'autoroute de la mer de Nantes-Saint-Nazaire
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur Marzolf,
Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de
communication des audits de sécurité et de l’ana...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
[FOI #442 email]
Aurore CAUUET
Directric...
Bonjour monsieur Pouré,
Je m'excuse pour cette réponse tardive mais j'étais en congés durant le
mois d'août, et beaucoup de dossiers à traiter ensui...
Demande CADA CNIL: XXII smart city
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL),
L'entreprise XXII a lancé un projet "Smart City", intitulé "XXIISMARTCITY" (http...
Documents concernant l'installation d'un système de vidéosurveillance à Murat 15300
Demande envoyée à Mairie - Murat 15138-01 le .
Aboutie
Monsieur le Maire,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je so...
Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Refusé.
Chère Madame Stéphanie Frain,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous suite à votre sollicitation du 25
novembre dernier relative à la communication des données es...
Gestion de la salle 6MIC: ensembles des AO, réponses d'AO, compte-rendus et instructions ayant contribué au choix de l'opérateur
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
Très en retard.
Gestion de la salle 6MIC: ensembles des AO, réponses d'AO, compte-rendus et instructions ayant contribué au choix de l'opérateur
Cher/Chère Métropole...
Demande CADA relative au logiciel Smart Police d'EDICIA
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Chercheur au sein de l'association La Quadrature du Net, je réalise actuellement une étude sur les logiciels à destination des forc...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .
En attente de classement
N/réf. CGG/JC-2024 n° 890
Dossier suivi par Céline Gauthier-Grangereau
Bonjour,
Je fais suite à votre demande du 29 mars 2024.
La très grande majo...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .
Partiellement aboutie
Monsieur GERNIER,
Je vous écris en réponse à votre courriel en date du 22 mars 2023.
Concernant la cartographie des risques, celle-ci est e...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les informations demandées.
Cordialement,
Jonathan DAVAL
Directeur adjoint des finances et du secrétariat général...
Bonjour,
Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de
la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte
Admi...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Clarification envoyée à Syane le .
Partiellement aboutie
Bonsoir Madame Darde,
Merci d'avoir pris le temps de me faire parvenir ce courrier dont je prends bonne note.
Nous sommes donc tous deux déterminés...