Cher Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes,
Je suis fort content de constater la joie de Mr Wauquier dans le journal de région n°9 : « Nous avons f...
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Cher/Chère Conseil régional de Provence - Alpes - Côte d'Azur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Madame, Monsieur,
Un marché public pour la fourniture de capteurs d'empreintes digitales, documents (standard et d'identité sécurisée) et de solutio...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Mme Migonney,
Merci pour cette réponse, j'en accuse bonne réception.
Je prends acte de l'initiative du Syndicat, par la voix de son Préside...
Cher/Chère Ministère de l'action et des comptes publics,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Madame, Monsieur,
Conformément au droit d’accès aux documents administratifs tel que défini par le Livre III du Code des relations entre le public et...
A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.
Cordialement,
Archives Départementale...
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant la demande de communication de documents
administratifs ci-dessous. Les données sont rassemblées da...
Monsieur,
J’ai l’honneur d’accuser réception de votre courriel du 26 septembre 2020
dans lequel vous demandez la communication d’une :
- liste...
Bonjour Monsieur LÉCHENET,
Par courriel en date du 2 mars 2021, vous souhaitiez obtenir communication
de l'état des indemnités des élus du Dépar...
Monsieur Goubert,
Suite à votre demande de recherche réceptionnée le 29 mars dernier, je vous informe que les cahiers de doléances de 2019-2020 suite...
Bonjour,
Les conseillers communautaires ont été informés hier, comme convenu par le CGCT, des indemnités perçues par les élus au titre de leur mandat....
Monsieur,
Les Archives départementales de la Haute-Saône conservent environ 200 cahiers citoyens, sous la cote 2163 W. Vous trouverez ci-joint le borde...
Bonjour,
Je vous présente mes excuses pour cet envoi tardif mais le bilan 2019
n'était pas finalisé. En outre, notre système d'envoi de mail sécuris...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse à votre demande de communication de documents administratifs ainsi que...
Monsieur,
Conformément à votre demande de ce jour,
Je vous prie de trouver en PJ les arrêtés préfectoraux de autorisant
l’installation de...
Madame, Monsieur,
Ainsi que transmis précédemment pour répondre à votre première demande, le
document montre que la ligne budgétaire des notes d...
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous transmets le courrier joint.
Cordialement,
Matthieu TISSERAND
Chef du Service assemblées, affaires juridique...
Madame, Monsieur,
Dans son édition du 29 septembre 2023, le journal Le Monde a publié un article intitulé : « Derrière le cas d’Orléans, le procès de...
Bonsoir Mme Goddet,
Merci pour votre retour.
Je comprends que les données puissent être longues à extraire / mettre en forme pour une publication au...
Madame, Monsieur
Bonjour,
Vous avez sollicité par courriel en date du 25 janvier 2024, en
application du Livre III du Code des relations entre...
Link: [1]File-List
Link: [2]Edit-Time-Data
Madame, Monsieur,
Pour donner suite à votre demande arrivée par courriel le 7 mars dernier
sur une...
Monsieur,
Par un courriel en date du 28 mars dernier, vous avez sollicité la communication des notes de frais de M. le Maire.
Je vous invite à prend...