Monsieur Pouré,
Suite à votre demande formulée par courrier électronique du 27 mai 2021,
vous trouverez, en cliquant sur le lien ci-après, les d...
Bonjour,
La communauté de communes des Pyrénées Audoises poursuit le travail de mise en conformité avec les obligations applicables à l'EPCI depuis le...
Bonjour et merci pour votre message,
nous somme une commune de moins de 3500 habitants, avec moins de 50 agents, je pensais que nous n'étions pas soum...
Bonjour Monsieur DRAUCOURT,
Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de documents
administratifs.
I/ Sur la demande de...
Bonjour,
Veuillez trouver en pièces jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
[1][IMG] Patricia FERREIRA
Responsable Ressources Humaines...
Cher/Chère Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents ad...
Bonjour,
En tant que service routier de l'état nous localisons nos équipements à
partir des PR+Abs ( car facilement utilisable sur le terrain ) qui...
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
Je souhaiterai, conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA avoir copie de la liste des 3952 points de...
Bonjour Mme Maerten,
Merci pour votre réponse, j'en accuse bonne réception.
Le contenu fourni correspond bien aux points demandés et cela permettrai...
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Monsieur,
Par message du 23 juillet dernier, vous avez souhaité obtenir
communication des bulletins d'information COVID-19.
Les points de...
Cher/Chère Communauté de communes - Pays de Limours (CCPL),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...
Cher/Chère Grand Annecy,
Sans interférer avec de précédentes demandes de ma part en cours de traitement, j'essaie ce service sur ce nouveau sujet....
Chère Mairie d'Annecy,
A l'attention de M Aurélien Modurier.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Codes des Rela...
Bonjour,
Cette boîte n'est pas relevée régulièrement. A cet effet,
Pour tout problème ou demande de renseignement ou dépôt d'un dossier ou de réclamati...
Bonjour, cette adresse mail a été désactivée. Votre message n’est pas pris
en compte.
Dorénavant, merci d’utiliser le [1]Formulaire de contact (...
Les données correspondantes au premier point de la demande ont été publiées le 25 avril dernier.
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/6447bfe8709c0b4a...
Les données ont été publiées ici
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/points-lumineux-eclairage-public/
Madame, Monsieur,
Merci pour votre réponse dont j'accuse bonne réception.
Elle répond en tout points à la demande formulée fin septembre.
Selon l'...
Bonjour Mme Fabre,
Je vous remercie pour votre réponse et les éléments qu'elle contient.
Elle permet de répondre en tous points à la demande de fin...
Bonjour Mme Page
J'ai bien pris note de la réponse de M. Saddier que vous avez pris la peine de me faire parvenir en début de semaine.
J'ai par aill...
Monsieur,
Vous avez sollicité via la commission d’accès aux documents administratif
(ref 20233735) les éléments suivants :
1) Les notes d...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Madame Pernet,
Merci pour votre réponse.
Deux éléments ne me permettent pas de récupérer les données demandées à l'INERIS dans le cadre d'un...
Madame, Monsieur,
Doctorante au sein de l'université de Lorraine, je souhaite réaliser des cartes en superposant des commerces sous forme de points e...