Demandes similaires à 'demande contrat projet OnDijon' (page 6)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Cellier le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Par courriel en date du 10 mai 2023, vous avez sollicité auprès de la commune du Cellier la publication de son répertoire des princi...
Bonjour Madame PATRON,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents existants au sein du Département du Nord : -           Le d...
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE  Monsieur, Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin de bien comp...
Attribution du marché de l'OPAHRU
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre demande d’obtenir les documents administratifs concernant l'attribution du marché visé en objet, j'ai l'honneur...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement

Réf. : AD32_2024_Dir_D0550     Monsieur le Président,   Par courriel ci-dessous du 29 mars dernier, vous avez sollicité, en application du C...
Bonjour Monsieur Leroy, Je fais suite à mon message du 4 avril dernier à 1h02 portant sur votre demande ci-dessous, qui appelle les éléments de répo...
Bonjour, Vous trouverez ci-joint les informations demandées. Cordialement, Jonathan DAVAL Directeur adjoint des finances et du secrétariat général...
Bonjour,   Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs, portant sur la liste des subventions accordées par le Cons...
Monsieur, Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Monsieur LACOMBE,   Bonjour,   Vous avez sollicité par courriel en date du 26 septembre 2023, la communication de la liste des autorisations d...
Demande CADA relative au projet Serenity
Recours amiable envoyé à Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Je me permets de vous transmettre l'avis de la CADA suite au refus de communication de la RTM, qui dépend de la métropole, s'agissant de l'...
Bonjour Monsieur Savaete,   S'agissant de votre demande relative aux données essentielles de la commande publique, il s'avère que ma collègue Mada...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Information non détenue

Monsieur YOUSSR,   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de réponse à votre demande de communication des documents re...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Aboutie

Monsieur, Comme suite à votre demande,  vous trouverez, ci-joint, d'une part, la liste des autorisations de systèmes de vidéoprotection délivrées à...
Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard.

Bonjour, Conformément à votre demande, je vous transmets les éléments demandés (comptes de gestion) en plusieurs mail. Quant à votre demande sur les C...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Chère Madame Dolle, chère Mairie de Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souh...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et de l’avis 20192910 de la Commission...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Revigny-sur-Ornain le .

Très en retard.

ATTENTION : à compter du 18 octobre, l'adresse mail de la Commune de Revigny change et devient : [adresse email] Merci de mettre à jour vos carnets d'a...
Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,   Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé en annexe n° 1...
Bonjour,   Suite à votre de demande de statistiques du 16 janvier, au Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, n...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de Seine-et-Marne le .

Aboutie

Monsieur, Vous avez demandé le 27 août 2021 l'accès à différents documents administratifs relatifs à la vidéoprotection dans le département de la S...
Liste des produits éligible aux titres restaurants
Message de suivi envoyé à Commission nationale des titres-restaurants le .

Très en retard.

Cher/Chère Olivier CROUZET, Merci pour votre réponse, la demande s'oriente plus précisément vers la liste à destination des entreprises. Chaque comme...
Bonjour, Comme suite à votre demande, veuillez trouver en pièce jointe le fichier regroupant les années de 2017 à 2022. Malheureusement, nous n'avon...
Enquêtes d'opinion du SIG
Recours amiable envoyé à Premier ministre le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...