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Vidéoverbalisation à Valenciennes
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Monsieur,
Suite à votre courrier électronique du 19 avril 2021 ci-dessous, je vous
prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous a...
Cher/Chère Mairie - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Bonjour,
Je vous pris de bien vouloir trouver en pièce jointe les statuts demandés.
Bien cordialement
-------- Message transféré --------
Sujet :...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Depuis le 1er août 2017, par décret N° 2017-779 du 5 mai 2017, il est
demandé aux autorités administratives, dans le but de renforc...
Etude Réseau structurant cyclable et Réseau Vélo express
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Aboutie
Madame,
Je vous remercie pour cette réponse qui m'apporte beaucoup d'éléments d'information
Veuillez agréer, Madame, l'expression de mes meilleurs...
Comptes-rendus COSINUM et CINUM
Message de suivi envoyé à Direction interministérielle du numérique le .
Partiellement aboutie
Très bien, merci beaucoup. Par ailleurs, je n'avais pas demandé, mais qu'en est-il des comptes-rendus des COCINUM de 2019 et ceux de 2021 ? Ma demande...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
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Cc : Valarie Irina
Objet : TR: Demande de recours de Demande au titre...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie
Monsieur,
En retour de mail, vous informer qu'en effet, si l'obligation est faite
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Recours amiable envoyé à Préfecture - Essonne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère section armes,
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Demande de documents publics
Recours amiable envoyé à Mairie - Briis-sous-Forges le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Briis-sous-Forges,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur LECHENET,
Bonsoir
Afin de donner suite à votre courriel ci-après, nous vous informons que
les montants des indemnités des élus métrop...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bordeaux, le 16 Janvier 2020
Envoi dématérialisé
[FOI #14 email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...
Nombre de décès en EHPAD COVID par semaine et par région
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Information non détenue
Cher/Chère CABESOS, Sylvie (DGS/SG/DDUAJE),
Merci beaucoup pour votre retour rapide,
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Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
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Très en retard.
Cher monsieur,
Merci beaucoup pour votre retour suite à notre demande CADA.
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Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Roubaix
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Aboutie
Bonjour,
Parfait, merci beaucoup.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Bonjour,
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Bonjour,
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Registre des arrêts de déport de la mairie du Havre
Message de suivi envoyé à Mairie - Le Havre le .
Aboutie
Merci beaucoup!
Bien cordialement,
Antoine Hasday
Bonjour,
J'ai bien réceptionné les documents, merci beaucoup pour votre retour.
En vous souhaitant une bonne fin de journée,
Xavier BERNE
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre
requête ainsi que les documents sollicités.
Bien cordialeme...
Données trafic du réseau de la DIRMED
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Aboutie
Bonjour,
Je suis actuellement en congés jusqu'au 6/01/2020.
Cordialement,
Rapport Complet - Audit sur l'état des écoles à Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .
Refusé.
Bonjour,
Etant en congés jusqu'au 28 décembre, vous pouvez, en mon absence, contacter Lisa FESTINESI (51998) ou Marie-Luce MAYER (53319).
Cordialem...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Cher/Chère Mairie - Metz,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de su...