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Bonjour,
Suite à votre message adressé au SPFE de Rouen, je vous informe que
l'accès au Répertoire d'informations publiques est directement accessib...
Demande de conventions signées par des DEETS
Réponse de Ministère du travail le .
Information non détenue
Monsieur,
Vous avez sollicité, par courriel en date du 15 janvier 2024 ci-dessous,
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J...
Madame,
Nous vous informons que votre demande est transmise au service compétent.
Cordialement,
Le secrétariat de la PRADA
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Énumération du nombre d'agents de police mobilisés à Calais depuis 1999 et leur coût
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Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
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l'instruction de votre demande du 13/07/2022 tendant à la communication de...
Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
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Aboutie
N/Réf. : LDT/ AHN/CLA211827
Saisine n° 21008245
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse du...
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de notes de frais - Mairie
Réponse de Mairie - Courcelles-en-Bassée le .
En attente de classement
Bonsoir,
Aucun problème pour vous fournir les documents réclamés.
Je suis à la mairie demain après midi, appelez moi on conviendra d'un
rendez-vous...
échanges entre la Présidence et DCI en 2023
Réponse de Présidence de la République le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .
Supprimée par le demandeur.
Monsieur, bonjour
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la liste des
subventions versées par la Ville en 2021 et 2022.
Concerna...
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande et vous prie bien vouloir trouver ce qui suit
en retour.
Je vous informe au préalable que nous...
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Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images
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Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
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Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
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Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
Supprimée par le demandeur.
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Cahiers de doléances numérisés
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D.1024/NB/84
Monsieur le Président,
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Bonjour,
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Etude réversibilité 2021 du Health Data Hub
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Monsieur,
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Echange avec l'entreprise CMA CGM (Irak)
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Refusé.
Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Gosier le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
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Elections de parents d'élèves des écoles publiques
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Bonjour,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des documen...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
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Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Syane le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
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