Demandes similaires à 'Demande de documents administratif // Etat des indemnités'

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le 4 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, Comme le précise la délibération du 27 novembre 2020, l’article L3123-19-2-1 du code général des collectivités territoriales fait obligation...

Etat des indemnités

Réponse de Métropole Rouen Normandie le 16 juillet 2021.

Aboutie

Bonjour monsieur, Nous tenons à nous excuser mais le fichier précédemment fourni est incomplet. Vous trouverez via le lien ci-dessous une version à j...

État des indemnités

Message de suivi envoyé à Métropole Aix Marseille Provence le 12 mars 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère JACQUET Sylvie, Merci de votre réponse, mais je cherche l'état des indemnités, et non la délibération fixant ces indemnités. L'état des...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le 3 mars 2021.

Aboutie

Cette disposition s'appliquera pour la CeA lors du vote du budget 2022. Cette disposition ne s'appliquait pas pour les deux départements l'an passé. -...

Etat des indemnités

Réponse de Conseil régional - Occitanie le 13 avril 2021.

Aboutie

Cher Monsieur, L'état des indemnités des élus est voté chaque année par le Conseil Régional. Vous trouverez la délibération de l'Assemblée Plénière...

Etat des indemnités

Réponse de Mairie - Tours le 15 mars 2021.

Très en retard.

Monsieur, Je fais suite à votre demande de communication de document administratif dans votre courriel ci-dessous et vous transmets le lien : https://...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 13 avril 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur LÉCHENET, Par courriel en date du 2 mars 2021, vous souhaitiez obtenir communication de l'état des indemnités des élus du Dépar...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Cher le 13 avril 2021.

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre demande du 5 mars dernier, je vous prie de trouver le courrier ci-joint. Cordialement Direction des affaires juridiqu...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Clarification envoyée à Conseil départemental - Somme le 29 mars 2021.

Aboutie

Cher/Chère HOUBART Candy, Si j'ai bien compris, l'état des indemnités a du être effectué l'an dernier pour l'année 2019 et ces derniers jours pour 20...

État des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 29 juin 2022.

Aboutie

Bonjour, Faisant suite à votre demande, ci-joint le tableau relatif aux indemnités perçues par les élus départementaux au titre de l'année 2021. Bien...

État des indemnités

Réponse de Communauté de communes - Douarnenez communauté le 29 mars 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Veuillez trouver ci-joint la délibération demandée. Cordialement, Patricia DELATTRE Secrétariat général Douarnenez Communauté 75, rue Ar Vé...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le 13 avril 2021.

Très en retard.

Monsieur, Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au Service compétent. Nous restons à votre disposition...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Oise le 11 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez le document correspondant à votre demande ci-joint. Emily Lacaze Personne responsable de l'accès aux documents administratifs...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Indre le 9 mars 2021.

Aboutie

Monsieur, Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe l'état des indemnités des élus du conseil départemental établi au titre de l'art...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Demande envoyée à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 2 mars 2021.

Aboutie