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Demande envoyée à Communauté de communes - Rouillacais le .
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Cher/Chère intercommunalité,
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Cher/Chère intercommunalité,
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental -
Aveyron ([Conseil départe...
Madame, Monsieur, cher concitoyen,
La Mairie de Metzervisse accuse la bonne réception de votre message et y répondra dans les meilleurs délais.
Bien...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Envoyé : jeudi 23 juillet 2020 18:56
À : Morere Nicole
Cc : Valarie Irina
Objet : TR: Demande de recours de Demande au titre...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Somme le .
Aboutie
Monsieur,
Pour accéder à la rubrique "données essentielles", il convient de cliquer
sur "annonces", en haut à gauche : vous y trouverez "les données...
Monsieur,
Quant aux marchés: si vous utilisez le siret du CD 61 qui est le 22610001400134 vous n'avez déjà plus que 214 résultats; vous pouvez ensuite...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Le Département accuse réception de votre demande de communication de
documents administratifs.
Vous serez informé des suites qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Tarn-et-Garonne le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie départementale - Tarn-et-Garonne request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adres...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Garonne le .
En attente de classement
Affaire suivie par : Nathalie Regagnon
Nos réf. : CB / 2024_A842
Madame, Monsieur,
En réponse à votre courriel du 15 mars dernier, j'ai l...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Le Département de la Vienne accuse bonne réception de votre demande de
communication de documents administratifs, reçue le 25 janvi...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le projet de courrier avec la liste des
subventions.
Bien cordialement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Directi...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Haute-Savoie le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur Lacombe,
Pour faire suite à votre courriel du 26 septembre dernier, je vous prie de trouver ci-joint un courrier de réponse de Monsieur le Pr...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux
dispositions du code des relations entre le public et l’administration...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Bonjour,
vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25
janvier dernier
Cordialement,
[1][IMG]
Philippe CROS
Directeur délég...
Liste de frais et dépenses de la Présidente Mme Vassal
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur Giorgetti,
J'accuse réception de votre demande et la transmets au service compétent.
Je vous remercie néanmoins de bien vouloir...
Données essentielles des conventions de subvention
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Très en retard.
Bonjour Monsieur SAVAETE,
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Par ailleurs, et à toutes fins u...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Charente le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Vienne le .
Information non détenue
Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées.
Bonjour M...
Bonsoir monsieur
Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .
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Monsieur le Président du Conseil départemental du Lot-et-Garonne,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA m...
Fichiers 3D des pleurants des tombeaux des ducs de Bourgogne
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COMMISSION D’ACCÈS
A U X D O C U M E N T S A D M I N I S T R AT I F S
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Avis n° 20216783 du 16 décembre 2021
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Note de frais - présidente Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Monsieur Pignol,
J'accuse réception de votre demande et la transmets au service compétent. Une réponse vous sera faite au plus vite.
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Votre message a bien été envoyé.
Nos services essaieront de répondre au mieux à votre demande.
Merci.
Cordialement
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Recours amiable envoyé à Préfecture - Essonne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère section armes,
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