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en annexe n° 1...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
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Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
[FOI #442 email]
Aurore CAUUET
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments
que nous pouvons vous fournir.
Bien cordialement,
Département...
Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
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Aboutie
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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
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Bonjour,
Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le
PDIPR.
Cordialement,
Vittorio MIROSLAV
Département de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .
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24230 MONTAZEAU
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Cordialement
Le secrétaria...
Cahiers de doléances numérisés
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2024/D/0791
Monsieur,
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État des indemnités
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Bonsoir
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le projet de courrier avec la liste des
subventions.
Bien cordialement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Directi...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Monsieur,
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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
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Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints :
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Bonjour,
Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail.
Cordialement,
Pauline DANEU
Chargée d'études juridiques
DIRECT...
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Cahiers de doléances numérisés
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Nombre de personnes primo-vaccinées et dépistées ayant bénéficié de la dérogation au Pass vaccinal jusqu'au 15 février 2022
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les documents demandés.
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Cahiers de doléances numérisés
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Partiellement aboutie
Madame,
Votre demande de données a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon qui se sont mobilisés pour ouvrir des jeux de données...
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
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Aboutie
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Par courriel du 16 juin, vous avez sollicité certaines pièces se
rapportant à l'accord-cadre relatif à l’acquisition de drones, de
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