Bonjour suite à votre demande en date du 31 mai 2023, je vous prie de bien
vouloir prendre connaissance de la réponse du président du Conseil
départe...
Bonjour Monsieur le Président,
Puis-je connaitre la raison de cette demande auprès de la ville de Bischwiller ?
Bien cordialement
Laurent TIMMEL
Dir...
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande, je vous informe que conformément à l’article
L322-6 du code des relations entre le public et l’adm...
Bonjour Monsieur LE GALL,
Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année.
En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
Bonjour,
Par mail du 27 février, vous avez demandé la communication de la liste des
subventions accordées par le Département d’Ille-et-Vilaine s...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication des rapports présentés
en séance plénière et accompagnant les délibérations n° 2008-...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez le jeu de données relatif aux
sentiers inscrits au PDIPR du Département des Pyrénées-Atlanti...
Bonjour,
Suite à votre demande ci-dessous, veuillez trouver en pièce jointe l'état
demandé.
Vous en souhaitant bonne réception.
Bien Cordialement...
Bonjour, je vous remercie de me prouver que vous n'êtes pas un robot
Cordialement
-----Message d'origine-----
De : PATRON <[FOI #103 email]>
Envoyé :...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai
2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Cor...
Monsieur,
En retour de mail, vous informer qu'en effet, si l'obligation est faite
aux collectivités territoriales de communiquer un état annuel...
Monsieur,
Par demande initiale ci-dessous, puis par demande d'avis à la CADA
n°20234594, vous avez souhaité obtenir communication de :
- l'ins...
Bonjour Monsieur Gernier,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la
communication du document suivant :
" l’age...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, je vous informe que conformément au dernier alinéa de l'article 5 de l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre...
Monsieur,
Suite à votre courrier électronique du 19 avril 2021 ci-dessous, je vous
prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous a...
Monsieur,
Je reviens vers vous suite à votre mail du 28 mars 2023 au terme duquel
vous sollicitiez la communication des documents suivants : « L...
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, vous trouverez ci-joint un courrier à votre attention, accompagné d'une...
Monsieur le Président,
Par votre courriel reçu le 29 mars 2024, vous sollicitez la communication des cahiers de doléances numérisés du département de...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
bonjour M. Coudercy,
En réponse à votre demande par courriel du 29 avril dernier, vous
trouverez ci-dessous deux liens vers le site internet des ser...
Bonjour,
Nous vous confirmons que nous publierons sur la plateforme https://data.grandlyon.com le jeu de données demandé.
Nous vous adresserons un me...
Bonjour,
En réponse à votre mail du 2 mars 2021, je vous prie de bien vouloir
prendre connaissance des documents en pièces jointes.
Je res...
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
Cathe...
Bonjour Monsieur,
Vous avez saisi le ministère chargé de l'éducation nationale d'une demande de communication du code source de l'algorithme Affelnet-...
Bonjour Monsieur,
Vous sollicitez la communication des données de suivi du plan de relance
récoltées spécifiquement par le ministère en charge d...