Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique' (page 14)

Affilations et radiation par profession / années / départements

Recours amiable envoyé à Sécurité sociale des artistes auteurs le 7 août 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Sécurité sociale des artistes auteurs, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, renfor...

Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2023 et les livences de restauration 2023

Clarification envoyée à Préfecture de police de Paris le 28 novembre 2023.

Erreur lors de l'envoi

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Base d'accidentologie du SNOSM

Clarification envoyée à Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme le 22 janvier 2022.

Très en retard.

Merci de votre rapide retour. J'ai effectivement parcouru les informatifs rapports produits par le SNOSM. Pour autant, en ma qualité de data journalist...

Les orthophotoplans de la campagne 2016

Message de suivi envoyé à Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon le 23 novembre 2019.

Aboutie

Cher François LETE, Je vous remercie pour votre réponse, en partie satisfaisante. Satisfait car le lien pour les wms est fonctionel, Insatisfait...

Données de verbalisation de stationnement gênant sur Villeurbanne

Message de suivi envoyé à Mairie - Villeurbanne le 18 mars 2023.

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Villeurbanne, Nous n'avons pas encore reçu de réponse de votre part à notre demande initiale, en date du 13 février 2022, c'est p...

Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom

Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le 27 septembre 2022.

Aboutie

Bonjour M. Chaud, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le document sollicité . En vous souhaitant bonne réception . Bien cordialement Flor...

Demande DCE marché public

Réponse de Mairie - Rennes le 12 juin 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Conformément à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...

Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins

Réponse de Métropole de Lyon le 9 septembre 2021.

Aboutie

Monsieur, Vous avez demandé à la Métropole de Lyon l’accès à des données et nous revenons vers vous pour vous confirmer que nos services sont mobilisé...

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 11 janvier 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur LE GALL, Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année. En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...

État des indemnités

Réponse de Communauté de communes - Douarnenez communauté le 29 mars 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Veuillez trouver ci-joint la délibération demandée. Cordialement, Patricia DELATTRE Secrétariat général Douarnenez Communauté 75, rue Ar Vé...

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)

Réponse de Mairie - Paris le 29 février 2024.

En attente de classement

Monsieur, Pour faire suite à votre demande de communication du 20 février 2024, adressé à la ville de Paris via la plateforme Madada, vous voudr...

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à

Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le 2 janvier 2024.

Partiellement aboutie

Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024, Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé en annexe n° 1...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Aube le 29 mars 2024.

Aboutie

Bonjour, Je fais suite à votre demande et vous prie de bien vouloir prendre connaissance des éléments en pièce jointes. Bien cordialement, Marie-Hél...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Maritime le 21 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Cher/Chère MANIERE Lolita, Un grand merci pour les documents transmis. Pour les autres demandes, pourriez-vous transmettre ma demande à la CAF de Se...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aude le 29 juillet 2020.

Aboutie

Madame Vives, Je vous remercie pour votre réponse. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées. M PATRON

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Maine-et-Loire le 8 août 2020.

Partiellement aboutie

Cher Monsieur Landeau, Merci pour les informations transmises. Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. PA...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hauts-de-Seine le 26 août 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur BOUAKKAZ Morad - PSOL/DPFB/SCRADU, Je vous remercie pour cet envoi. Cependant, je ne vois pas clairement les cas de sanction lié à l'absenc...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bas-Rhin le 21 octobre 2020.

Partiellement aboutie

Chère LEVEQUE Sophie, Merci pour votre envoi. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées. M. PATRON

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bas-Rhin le 3 mars 2021.

Aboutie

Cher/Chère Delacote Stéphanie, Merci pour cet envoi. Peut-être que le cas est particulier avec la collectivité unique d'Alsace vu qu'elle vient de na...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Recours amiable envoyé à Préfecture - Ardèche le 30 décembre 2020.

Très en retard.

Cher/Chère section armes, Merci de votre réponse. En considérant donc que le contenu du document est concerné par la sécurité publique, il reste néan...

Données concernant la santé psychique des étudiants

Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 21 janvier 2021.

Information non détenue

Bonjour, Par courriel en date du 2 janvier 2021, vous m'avez saisie afin d'obtenir la communication des documents administratifs suivants : - donnée...

Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 5 juillet 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur auprès de REFERENT-CADA, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code d...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loiret le 2 février 2024.

Aboutie

Madame, Nous accusons bonne réception des documents envoyés. Nous vous remercions pour la célérité de votre réponse. Je vous prie de croire, Madam...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Dordogne le 22 février 2024.

Aboutie

Madame, Une nouvelle fois, votre document PDF ne contient que l'entête du département. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salut...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le 2 mars 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...