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Sanctions des personnes au RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Var le .

Très en retard.

Monsieur le président du Conseil départemental du Var J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Sanctions des personnes au RSA' d'acc...
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l'état annuel des indemnités de toute nature. Cordialement Aurore DENIS Responsab...
Bonjour Monsieur,   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention ainsi que les pièces jointes afférentes. Cordialement.  ...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Aboutie

Monsieur, Comme suite à votre demande,  vous trouverez, ci-joint, d'une part, la liste des autorisations de systèmes de vidéoprotection délivrées à...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bolbec le .

En attente de classement

Bonjour,  Vous trouverez ci-joint les documents demandés.  Bien cordialement  Jérôme Mercenne Personne Responsable de l’Accès aux Documents Adm...
Tarifs SNCF
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Partiellement aboutie

Cher Monsieur,   A la suite de l’Avis n° 20236626 du 11 janvier 2024 de la Commission d’accès aux documents administratifs, SNCF Voyageurs est ame...
Bonjour, Comme demandé dans votre mail précédent, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la copie des reçus concernant des frais de restauratio...
Chère Madame, J'accuse réception de votre demande. Vous sollicitez les documents "relatifs aux relevés de données issues de la vidéo surveillance s...
Bonjour, réponse au mail du 24 mai 2022 de M. Lecoeur réponse au mail du 26 avril 2022 du Collectif Vivre Ensemble à Putanges Vous trouverez en pièc...
Monsieur, Je fais suite à la demande de communication de documents administratifs que vous nous avez adressée par mail du 28 mars dernier. A cet éga...
Bonjour madame, Vous sollicitez la communication des chiffres relatifs aux professeurs titulaires et aux professeurs contractuels présents à l'Éducati...
Bonjour Monsieur Léchenet, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la délibération et sa pièce annexe sur les...
Notes de frais
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Aboutie

 Bonjour, Actuellement absente, je serai de retour le 1er juin 2023. Au besoin, vous pouvez joindre : Pour les affaires juridiques Laurent Gen...
Monsieur, Pourriez vous nous communiquer votre adresse mail afin de vous adresser les documents sollicités ? Cordialement, Le 03/12/2020 à 09:17,...
Bonjour, Je suis absent. Je prendrai connaissance de votre message le 1er juillet 2020. Dans cette attente, vous pouvez contacter mes collègues :...
Madame,   Je reviens vers vous dans le cadre du dossier cité en objet et fais suite à votre courriel du 23 juillet dernier.   En application des d...
Bonjour Monsieur Léchenet,   Comme suite à votre mail ci-dessous en date du 02/03/21, je vous transmets ci-joint l’état des indemnités des Elus du...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Le Pré-Saint-Gervais le .

Aboutie

Bonjour,   Suite à votre courriel en date du 22 juin, je vous prie de bien vouloir trouver les documents existants demandés via l’adresse de téléc...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Information non détenue

Bonjour suite à votre demande en date du 31 mai 2023, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la réponse du président du Conseil départe...
Tarifs Intercité et TER
Réponse de SNCF Voyageurs le .

En attente de classement

Monsieur,   J’accuse réception de votre demande en date du 29/04/2024 et procède à son instruction.   Conformément aux articles R311-12 et R31...
Madame, Monsieur,   En réponse à votre demande du 25 janvier dernier, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint dans un fichier au standard ouve...
Vidéoverbalisation à Valenciennes
Recours amiable envoyé à Mairie - Valenciennes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur LE GALL, Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année. En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .

Partiellement aboutie

Madame, Après examen en interne à la Métropole de Lyon et échanges avec la SCIC Foncière Solidaire, je vous prie de trouver ci-joint le document affér...
Bonjour,     Pour faire suite à votre demande de communication de documents administratifs (cf. mail reproduit ci-dessous), je vous invite à vou...