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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

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Madame, Monsieur,   En réponse à votre demande concernant la liste des subventions accordées par le Conseil départemental au titre des exercices 2...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

En attente de classement

A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT Bonjour,  Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.  Cordialement, Archives Départementale...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

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Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur,   Votre demande en date du 8 février 2024 concernant la communication des documents suivants : « la liste des rapports de l'insp...
Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Donné...
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Analyse d'Impact du dispositif PARAFE
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Analyse d'Impact du dispositif PARAFE' d'accès aux inf...
Analytics TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Analytics TousAntiCovid' d'accès aux i...
Madame Patron,   Comme suite à vos demandes du 4 juin et 16 juillet 2020, je vous prie de trouver ci-joint le retour du Conseil Départemental du B...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

Information non détenue

Bonjour, Comme suite à votre demande ci-dessous, je peux vous apporter les informations suivantes. Le Département ne dispose pas de Répertoire des In...
Liste et positions des panneaux M12
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Partiellement aboutie

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Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Bayeux le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur Pouré, nous n'avons pas de video-protection de mise en place sur la voie publique dans notre commune. Notre lien avec la société E...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Corrèze le .

Refusé.

Bonjour, Votre message a bien été reçu à la préfecture de la Corrèze et transmis au service traitant qui vous répondra dans les meilleurs délais Cor...
Monsieur, Suite à votre demande de communication de documents administratifs, vous trouverez ci-joint un courrier à votre attention, accompagné d'une...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Monsieur,   Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai 2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.   Cor...
Bonjour monsieur, Veuillez trouver ci-joint le registre de traitement de la CCDB. Les fiches de traitement ne sont pas encore mises à jour: nous avon...
Bonjour M. Delarbre Merci d'avoir accusé réception de ma demande et d'avoir apporté ces éléments complémentaires. J'aimerais m'assurer qu'il n'y ai...
Bonjour Monsieur, J'accuse bonne réception de votre requête ci-dessous. Comme suite, je vous prie de trouver ci-annexé d'une part la convention es...