Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 14)

Réponse de Archives départementales de l’Hérault le 29 mars 2024.

En attente de classement

Bonjour, Votre courriel est bien arrivé sur le site des Archives départementales de l’Hérault et nous vous en remercions. Il a été aussitôt transféré...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Haute-Vienne le 18 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur, Vous avez bien voulu demander, en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs (abrogée), les d...

Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.

Réponse de Mairie - Marseille le 7 mars 2024.

Saisine CADA en cours

Bonjour Madame, Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement. Le 02/0...

Pisa 2018

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 12 juin 2021.

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...

Pisa 2018

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 15 juin 2021.

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...

fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application MAJIC

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 30 septembre 2020.

Aboutie

Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 28/09/2020 Réf : 2643/Gendre/MB Monsieur, Je vous indique que votre demande a été transm...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bédoin le 10 juin 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Vous a déposé, le 19 mai 2022, via la plateforme madada.fr une demande de communication du répertoire d’informations publiques de la...

Etat des indemnités

Réponse de Mairie - Bordeaux le 13 avril 2021.

Partiellement aboutie

Bordeaux, le 31 mars 2021 J'ai bien reçu votre demande par laquelle vous sollicitez la communication du : - l'état des indemnités des élu-es du conse...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Premier ministre le 8 septembre 2023.

Aboutie

Bonjour Madame, Monsieur, Vous avez saisi la prada des SPM pour obtenir la mise en ligne du répertoire d’informations publiques (RIP). L’a...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Guadeloupe le 11 janvier 2021.

Partiellement aboutie

Madame, Je vous remercie de votre réponse et du lien transmis. Je peux bien accéder aux données mais pas sous la forme d'une liste consolidée. Pou...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Warneton le 16 mai 2023.

Information non détenue

Objet : Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Répertoire d'informations publiques (RIP) Bonjour Madame, bonjour Monsieu...

Demande d'accès données plan de relance

Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le 26 avril 2022.

Refusé.

Bonjour Monsieur, Vous sollicitez la communication des données de suivi du plan de relance récoltées spécifiquement par le ministère en charge d...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Somme le 17 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur, Pour accéder à la rubrique "données essentielles", il convient de cliquer sur "annonces", en haut à gauche : vous y trouverez "les données...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Aube le 11 décembre 2020.

Refusé.

Bonjour, Pour chaque marché, les données essentielles sont publiées et affichées comme ci-dessous Il convient de cliquer sur le logo JSON ou X...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Tarn-et-Garonne le 7 décembre 2020.

Aboutie

[1]https://www.ledepartement.fr/marches-publics vous allez en bas de la page, sur le tableau des consultations en cours, et vous faites "recherche a...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le 7 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur Savaete, Les données essentielles du Département du Bas-Rhin sont disponibles sur notre profil acheteur, Alsace Marchés Publics (https://port...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le 1 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez les informations demandées sur le jeu de données suivant de la plate-forme data.gouv.fr, en filtrant sur le siren du Départeme...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Marne le 28 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Savaete, Il faut donc vous rendre sur la plateforme [1]http://www.xmarches.fr , puis vous connecter (en créant un compte). Vous pou...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le 27 février 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, Les documents dont vous sollicitez la communication sont en ligne sur le site open data 64 [1]Données essentielles des conve...

Données essentielles dans la commande publique

Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le 25 novembre 2020.

Aboutie