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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Nous vous remercions de bien vouloir trouver en pièces jointes, comme
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Urbanisme - Marché n° 2MG000170 et autres offres
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .
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Cher/Chère Mairie - Suresnes,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Aboutie
Bonjour,
Depuis la loi modifiée sur les archives de 2008 (codifiée dans le Code du Patrimoine), les archives et les documents administratifs ont la m...
Pièces du dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
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Aboutie
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Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
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Monsieur,
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Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie
Monsieur,
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trouver le courrier ci-joint.
Cordialement
Laurette LEJUS
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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Demande d'accès aux contrat de DSP de transport public "Car bihan" et "Car des Abers"
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Aboutie
Bonjour,
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Bonjour Monsieur BERNE,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
Bien cordialement,
Frédéric PELTRIAUX
Chef du s...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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Nombre d'évacuations de terrains privés et publics dans les Hauts-de-France par année depuis janvier 2017
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Bonjour Monsieur,
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Cordialement.
Cathe...
Bonjour Madame, Monsieur,
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L’a...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les informations demandées.
Cordialement,
Jonathan DAVAL
Directeur adjoint des finances et du secrétariat général...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
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Madame, Monsieur bonjour,
Vous trouverez ci-joint le courrier de réponse à votre réponse ci-dessous.
Bien cordialement.
Quentin PETIT...
Cahiers de doléances numérisés
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Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.
Cordialement,
Archives Départementale...
Cahiers de doléances numérisés
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Cahiers de doléances numérisés
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Le 2 avril 2024
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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