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Étude de faisabilité d'un pôle d'accueil pleine nature sur le site de Val Pelouse de la commune d'Arvillard
Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur de Savoie le .
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Bonjour,
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nous renseigner les périodes concernées.
Bien cordialement
Béatri...
Madame,
Votre sollicitation a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous vous transmettons les compte-rendu d’études réalis...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Jura le .
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Bonjour Monsieur,
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Documents relatif a l'autorisation d'installation de videoprotection a Putanges Le Lac arrêté 1013-2022-067
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Aboutie
Bonsoir,
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Plans détaillés du schéma régional des véloroutes 2020 - 2030
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur le Président,
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Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel daté du 27 août dernier
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commis...
Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
Monsieur le Président,
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duquel vous sollicitez, au titre du droit d'accès aux d...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande qui a été transmise au
Service des Relations avec les Collectivités Territoriales
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Travaux de voirie réalisés sur la rue Anatole France
Demande envoyée à Mairie - Pagny-sur-Moselle le .
Saisine CADA en cours
Cher/Chère Mairie - Pagny-sur-Moselle,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .
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Monsieur, bonjour
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la liste des
subventions versées par la Ville en 2021 et 2022.
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .
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Monsieur le Président,
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Bonjour
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Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône
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Très en retard.
Madame, Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu et sera traité dans les meilleurs délais.
Toute demande de création, modification ou dissolution d’as...
Demande CADA relative au projet Serenity
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
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Bonjour,
J'ai appris récemment que le projet Serenity (https://www.serenity-project.eu/?page_id=219) allait procéder à une expérimentation du suivi d...
Demande CADA relative au projet Serenity
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur PERDRIAU,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Madame, Monsieur,
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Bonjour Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer
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Bonjour,
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Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Nancy le .
Très en retard.
Bonjour,
Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en
cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...
PV de la sous-commission départementale Sécurité et dans les ERP
Réponse de Préfecture - Gironde le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Madame, Monsieur
Comme suite à votre demande je porte à votre connaissance les
éléments suivants :
- Il...