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Bonjour,
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Recours amiable envoyé à Mairie - Cannes le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Demande de documents publics
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Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Briis-sous-Forges,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication de documents
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Cons...
Demande de documents publics
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Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Communauté de communes - Pays de Limours (CCPL),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de Corse-du-Sud le .
Demande de recours gracieux effectuée
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courriel. Il va être transmis au service
concerné par votre demande. Une ré...
Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Votre question ne relève pas de la compétence du pôle départemental des
armes de Jonzac.
Aussi votre message a été transmis à la sous-pré...
Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Monsieur Coquille,
J'accuse réception de votre demande et la transmets au service compétent.
Une réponse vous sera faite au plus vite....
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur
Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe des éléments
ci-après :
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Avis conformes du directeur interministériel du numérique
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Partiellement aboutie
Cher Monsieur Marzolf,
Pour faire suite à votre demande, en date du 15 septembre 2021, d’accéder
aux avis conformes rendus par le directeur inte...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .
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Bonjour Monsieur,
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Bien cordialemen...
Effectifs des écoles
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Commerces vacants Valenciennes
Réponse de Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Grand Hainaut le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .
En attente de classement
Monsieur Goubert,
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Aboutie
Bonjour,
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Notes de frais des élus de la Communauté d'agglomération Evreux Portes de Normandie
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En retard (plus de 30 jours)
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Monsieur,
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Monsieur,
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Aboutie
Monsieur,
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Bien cordialement,
Département...
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
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De : Banul...
Cher/Chère Mairie - Saint-Satur,
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Cher/Chère Mairie - Houilles,
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marchés signés pour le développement et le fonctionnement SYDEREP
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Cher Monsieur,
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Bordeaux, le 13 février 2024
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