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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Jura. Commentée le .
Information non détenue
Relance faite ce jour par téléphone
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Ardèche. Commentée le .
Aboutie
Relance faite aujourd'hui par téléphone
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Ardennes. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Relance faite par téléphone ce jour
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Marne. Commentée le .
Information non détenue
Relance par téléphone faite ce jour
AIPD videoprotection
Recours amiable envoyé à Préfecture de police de Paris le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Conformément à l'avis favorable de la CADA n° 20234820 du 21 septembre 2023, je vous relance concernant ma demande sur l'AIPD du d...
Rapport des experts sylvicoles au sujet de la glycine de la butte Montmartre située sur la terrasse du restaurant chez Plumeau et avant son abattage.
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Je n'ai pas eu re réponse suite à ma demande. Je me permets une relance.
Bien cordialement,
Julia Dumont
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aisne le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre demande a bien été prise en compte par les Archives départementales
de l'Aisne.
Conformément au Code des relations entre le public et...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Doubs le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Vous avez adressé un message électronique à l’adresse générique des
Archives départementales.
Vous recevrez une réponse...
Echanges entre le ministère de l'Agriculture et la profession agricole concernant l'expérimentation sur la biosécurité dans les élevages plein air en filières avicole et porcine
Recours amiable envoyé à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Un avis favorable de la Cada m'a été transmis le 23 novembre 2023, et vous avez reçu depuis deux mails de relance afin de communiq...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marly 59383-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je prends connaissance de votre message de relance relatif à votre mail du
28 mars.
Aussi, afin de vous apporter les réponses nécessaires,...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grigny 91286-01 le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
En tant que personne référente à l'accès aux documents administratifs, je
vous confirme que la ville a bien reçu votre demande d...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver ci jointes, conformément à votre relance de ce
jour, les notes de frais de Monsieur Pierre Allard, maire de...
Demande de copie des comptes-rendus réunions de chantier LIEN RD 68
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hérault le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Études de soutenbilité budgétaire des marchés de partenariat (PPP)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur auprès de Mairie - Sathonay-Camp,
RELANCE N°1
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par...
Vannes - Verbalisation Police Municipal
Recours amiable envoyé à Mairie - Vannes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Vannes,
Ceci est un message de relance suite à mon premier mail resté sans réponse du 13 novembre 2022
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Demande de documents relatifs à l'importation de GNL US par Engie
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
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Commission du marché de Moëlan-sur-Mer du 06/06/2023
Recours amiable envoyé à Mairie - Moëlan-sur-Mer le .
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Urbanisme - Marché n° 2MG000170 et autres offres
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Partiellement aboutie
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
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En retard (plus de 30 jours)
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j'ai mis en copie de ma réponse du 28 mars dernier, la PRADA de la mairie de Villeurbanne.
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Échanges entre FÉDÉRATION PROMOTEURS IMMOBILIERS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
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Bonjour,
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écologique (MTE).
Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Information non détenue
Chère Madame,
Je vous remercie de l'envoi des documents concernant le RSA et les équipes pluridisciplinaires.
J'aurais voulu pouvoir accéder surtout...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Dossier de demande de certification "France Identité"
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Décision motivée de dérogation à l'obligation d'équipement de porte-vélos sur la ligne de car Agen – Villeneuve-sur-Lot
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Information non détenue
Cher/Chère Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Décision motivée de dérogation à l'obliga...