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Monsieur Pouré,
La ville de Dax a bien reçu votre demande de communication de documents
administratifs.
Préalablement au traitement de votre demande...
Monsieur,
Je fais suite à la demande de communication de documents administratifs
que vous nous avez adressée par mail du 28 mars dernier.
A cet éga...
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande.
Conformément aux dispositions du code des relations entre le public et
l’administration, en...
Monsieur,
Comme suite à votre demande de documents administratifs, veuillez trouver
ci-joints :
• Un courrier ;
• Un dossier des documents de...
Monsieur
Suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez sous le lien de
téléchargement suivant [1]https://we.tl/t-z7GsniUyhr :
• les notes...
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour monsieur LEURENT
Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:
1. AIPD TousAntiCovid
2. AIPD TousAntiCovid Signal
3. ...
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les reçus relatifs aux frais de déplacements et restauration de M...
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint les
documents demandés.
Je me tiens à votre disposition pour tou...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Partiellement aboutie
Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,
Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé
en annexe n° 1...
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous
vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...
Monsieur
Suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez sous le lien de
téléchargement suivant [1]https://we.tl/t-z7GsniUyhr :
• les notes...
Bonjour,
Par courriel en date du 31 mai dernier, vous avez sollicité la
communication des notes de frais de déplacements, de restauration et de...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Par la présente, et conformément aux articles [1]L. 112-3 et [2]R. 112-5
du Code des relations entre le public et l’administrati...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint, conformément à votre demande ci-dessous, les
documents en notre possession concernant le Président du Conse...
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents
administratifs relative à la communication des note...
Bonjour Monsieur
Suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez en PJ les notes de frais
de déplacement et de restauration de madame la Maire pour...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Afin de vous orienter au mieux, pouvez-vous me préciser s'il s'agit d'une
demande presse...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai
2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Cor...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande, laquelle est signée par Monsieur Antoine MARTIN, Conseill...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Aboutie
Monsieur,
j'accuse réception de votre demande, ci-dessous, relative à la
communication de l'état des indemnités prévu par l'article L. 3123-19-2-1
d...
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande ci-dessous, le lien we transfer pour accéder
aux documents demandés (les fichiers étant trop volu...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail.
Cordialement,
Pauline DANEU
Chargée d'études juridiques
DIRECT...
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 1er juin 2023, vous trouverez ci-joint un courrier de réponse à...
Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
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Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre
demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...