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Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Aude, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n...
Monsieur,   Dans le cadre de votre demande d'accès aux données essentielles de la commande publique pour les années 2018 et 2019 pour le Départeme...
Monsieur, Faisant suite à votre demande du 27 février dernier, je vous prie de trouver en pièce jointe un document contenant les données demandées....
M. Leroy bonjour, Pour faire suite à votre demande en date du 27/02/2024 concernant la liste des subventions accordées par le Conseil Départemental...
Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Charente le .

Aboutie

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Madame, Monsieur, J'accuse bonne réception de votre réponse du 14 novembre dernier et vous en remercie. Les données fournies permettent de répondre...
Bonjour M. Petitot, Merci pour votre réponse et les données qu'elle contient. Ces listes permettent de répondre correctement à la demande présentée....
Bonjour et merci pour ce renseignement supplémentaire. La demande est donc correctement satisfaite pour votre Conseil Départemental. A court ou moye...
Bonjour Mme Balan, Merci pour votre réponse, j'en accuse bonne réception. Les données fournies permettent de satisfaire complètement la demande form...
Bonjour Monsieur, Merci pour votre réponse, j'en accuse bonne réception. Les données fournies permettent de satisfaire complètement la demande formu...
Bonjour Mme Maerten, Merci pour votre réponse, j'en accuse bonne réception. Le contenu fourni correspond bien aux points demandés et cela permettrai...
Bonjour Madame Robert, Merci pour votre réponse, j'en accuse bonne réception. Les données fournies permettent de satisfaire complètement la demande...
Bonjour Madame, Monsieur, Merci pour votre réponse, j'en accuse bonne réception. Les données fournies permettent de satisfaire complètement la deman...
Bonjour Mme Rey-Terrizzi, Merci pour votre réponse et les données apportées. Elles permettent de complètement satisfaire la présente demande. Tout...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur,   Pour faire suite à votre demande, vous trouverez toutes les données essentielles de nos marchés sur le site: [1]https://www....
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Orne le .

Refusé.

Bonjour, J'ai bien pris connaissance des données transmises et je vous remercie pour votre réponse. Cependant, votre place de marché électronique pr...
Bonjour Monsieur, J'accuse bonne réception de votre requête ci-dessous. Comme suite, je vous prie de trouver ci-annexé d'une part la convention es...
Bonjour M. SAVAETE, Suite à votre demande, je vous informe que les données essentielles de nos marchés sont toutes accessibles en ligne via l'adresse...
Bonjour Monsieurt Savaete, Le 24 février dernier, vous avez effectué un recours, après avoir sollicité le Conseil Départemental de la Nièvre en novem...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informati...
Bonjour, En réponse à votre demande, voici le lien vous permettant de consulter les données essentielles relatives à la commande publique via notre pr...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Partiellement aboutie

Les données essentielles publiées par le conseil départemental sont en accès libre sur le profil acheteur marches-securises.fr, ONGLET DONNÉES ESSENTIE...
Bonjour monsieur, Je vous informe que nous sommes en train de traiter votre demande, qui nous demande quelque temps. Nous faisons au mieux pour pouv...