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Echanges entre des membres d'un cabinet et plusieurs organisations
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Nous accusons bonne réception de votre mail reçu ce jour, nous ne manquerons pas de revenir vers vous. Bien cordialement, Secrétar...
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Avis du Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Recours amiable envoyé à Service d'information du Gouvernement (SIG) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Je vous écris à propos de ma demande d'accès aux informations détenues par le Secrétariat à l'information du Gouvernement (SIG) au...
Monsieur le Premier ministre, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
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Bonjour   En réponse à votre demande, vous trouverez en pièce jointe l’état des indemnités perçues en 2019 par les conseillers départementaux de l...
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En attente de classement

Monsieur, Vous avez saisi les Archives départementales de la Seine-Maritime afin de demander communication des cahiers citoyens conservés sous forme n...
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

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V VU la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de Solidarité active et réformant...
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La thermographie aérienne
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Aboutie

Bonjour, Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...